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Cinq documents concernant les imprimeurs : Arrêté
concernant diverses
dispositions relatives aux Imprimeurs, Marchands, Colporteurs, et Chanteurs
publics, du 15 janvier 1811. A Montauban, chez P. A. Fontanel. In-folio.
(Réparation marginale.) -
Déclaration
du Roy, concernant les imprimeurs
du 10 Octobre 1728. A Aix, chez la Veuve Joseph Senez. 2 ff. -
Extrait
des registres du conseil d’estat privé du roi. 1728. 2 ff. -
Arrest
du conseil
d’estat du Roy portant reglement sur le fait de la librairie et Imprimerie, du
28 janvier 1727. 2 ff. -
Règlement
pour la Librairie et Imprimerie de Paris. A
Aix, chez la Veuve de Joseph David & Esprit David, 1744. 53 pp.
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Récit
authentique & édifiant pour la jeunesse qui se plonge dans le
libertinage. Voici un terrible sujet qui doit leur servir d’exemple, au sujet de
deux libertins qui furent exécutés à Valenciennes en Hainault, pour avoir
assassiné leur père et mère, et mis le feu à leur maison, lequel en consuma
trente-deux dans la Paroisse de Fresne, à trois lieues de Valenciennes, le 25
du mois d’août 1790. Complainte de deux Frères exécutés à Valenciennes.
Complainte nouvelle au sujet de la belle Jardinière de Rennes, pour avoir
empoisonné son mari et ses deux enfants. Impression recto-verso. Vu,
& permis de vendre et distribuer. A Lyon, ce 14 décembre 1790. Signé,
Berthelet. Trois vignettes : saint suaire de Besançon, Vierge à l’enfant et
voile de Véronique. Grand in-4.
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Tableau des massacres
commis dans le Palais d’Avignon sous les ordres des
principaux chefs de l’armée de Monteux, 1791. Deux exemplaires, l’un
jauni, l’autre incomplet.
47,5 x 39 cm
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Extrait des Registres de Parlements.
La Cour, les Chambres Assemblées,
pourvoyant sur l’Observation de la volonté du Roy… de porter, de nuict
ni de jour, des armes à feux, comme fuzils, arquebuses, mousquetons,
pertuisanes, pistolets et autres de cette nature. 1661. Signé Estienne.
51,5 x 39 cm
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Deux documents sur les attaques de diligences
:
Préfecture
du département
de la Drôme.
Avis portant sur l’arrestation de la malle montée, dans la nuit
du 26 au 27 messidor, entre Donzère et Montélimar… liste des objets et
produits dérobés ainsi que le signalement des voleurs. A Valence, le
1
er
Thermidor an 2.
A Valence, chez Marc Aurel. In-folio -
Sûreté
publique,
arrêté du Préfet du Département de la Drôme du 20 Nivose, an 11.
Vu
les divers rapports qui nous ont été faits de l’attaque aux environs de St
Rambert… par 8 ou 10 hommes armés, et des diverses circonstances qui
ont accompagné cet événement.
A Valence, chez J.J. Viret. Grd in-folio.
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Deux documents sur des mesures de Polices : Arrêté
de la Sous-Préfecture
de l’arrondissement d’Alais concernant des mesures de Police du 20
décembre 1816…
des feux ont été aperçus pendant la nuit… considérant
que c’est par des signaux pareils que l’on a provoqué, dans les temps de
l’agitation de ces contrées, le rassemblement des rebelles à l’autorité du
Roi
… A Alais, chez J. Martin. In-folio -
Proclamation
. Joseph-Charles-
André d’Arbaud, marquis de Jouques…
préfet du Gard a ses administrés. La
justice, et la seule justice du Monarque légitime rendue en son nom par les
organes de la loi, est la base de tout ordre et de toute prospérité publique…
Nismes le 7
septembre 1815.
Chez J.B. Guibert. Grd in-folio. 30 / 60
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Deux documents concernant les troubles
:
Le Comte de Grignan, chevalier
des ordres du Roy,
lieutenant général de ses armées, commandant et
lieutenant général de sa Majesté en Provence. Sa Majesté ayant été informée
de divers Meurtres et Assassinats commis avec des Poignards & Stilets, il lui
a plû de nous commander de renouveler en cette Province les défenses
de semblables Armes, & de tenir soigneusement la main à la punition des
Contrevenans… Fait à Grignan le 14 juillet
1700. In-folio. (Mouillures et
petite réparation marginale.) -
Loi
relative aux troubles de Nismes, donnée
à Paris le 2 mars 1791. Décret de l’Assemblée Nationale du 26 février
1791. A Pau, chez Daumon. (Réparation marginale.) In-folio.
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Deux documents concernant le port d’armes : Règlement
de la Cour de
Parlement, Aides et Finances de Dauphiné, du 26 mars 1768, concernant le
port-d’armes et la chasse. Signé Boisset. Chez la veuve d’André Giroud. In-
folio -
Arrété
de la préfecture du département du Gard concernant la vente
des Fusils saisis par mesure de police, en contravention aux réglemens sur
les Ports d’armes (sic), du 25 avril 1808. A Nismes, chez la Veuve Belle.
In-folio.
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Règlement contre les Vagabonds, et Mendiants
dans la ville d’Avignon et
le Comtat Venaissin par Joseph, des Marquis de Vincentini, Patrice de Riéti,
Protonotaire apostolique… sur-Intendant-Général des Armes de Sa Sainteté
en cet Etat. Avignon le 22 février 1768. Chez Alexandre Giroud. (Déchirure
et marge réparée.) In-plano.
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