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767) [4032] ORLEANAIS : LES TAILLES. (1717-1722)
2 plaquettes in-4 de 8 pages chacune. (Galerie de vers affectant quelques lettres.)
.
1) Arrest de reglement pour les tailles. Paris, Beugnié, 1717. Relate les mésaventures
d'Urbain Forest laboureur, l'un des collecteurs de la Paroisse d'Aillant, près de Montargis,
malmené par deux huissiers royaux "à coups de bâton… Sous prétexte de le conduire en
prison, ils l'attachèrent à la queue d'un cheval et à grands coups de fouet, ils le trainèrent ainsi
jusqu'à Damarie..."
2) Arrest ... qui maintient les habitans des Franchises d'Orléans dans le privilège et exemption
du payement de la taille pour raison des Terres et Vignes ...Paris, Saugrain, 1722.
40,00
769) [4026] ORLEANAIS : LES ASSEMBLEES (1777-1782)
2 plaquettes in-4, 4 et 4 pages. (Galerie de ver affectant quelques lettres).
.
1) Vu par la Cour ... qu'il a été informé que les marchés se tiennent dans la Ville de La Ferté
Bernard les jours fériés ... fait défenses de tenir aucune foire ni marché dans la ville de La
Ferté-Bernard les jours de dimanche et autres fêtes ... Paris, Simon, 1777.
2) Arrest de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes de s'assembler ni de
s'attrouper les jours de dimanche et de fêtes annuelles et solemnelles, ni dans aucun autre
temps de l'année dans les villes, bourgs et paroisses situés dans l'étendue du ressort du
Baillage de Dun le Roi et de la justice de Château-Neuf sur Cher .... Fait pareillement
défenses aux cabaretiers et aubergistes de donner à boire les dimanches et fêtes pendant le
service divin... Paris, Simon et Nyon, 1782
40,00
770) [25630] ORLEANAIS : LES TRIBUNAUX DE COMMERCE (1792)
In-4, 4 pages dont 2 blanches, en feuilles. Non rogné.
.
Loi relative à l'établissement de Tribunaux de commerce à Romorantin et à Blaye.
Du 9 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté. Paris. Imprimerie Nationale exécutive du
Louvre.1792
20,00
771) [4031] ORLEANAIS : LES GRAINS. (1723-1790)
2 plaquettes in-4, 4 et 4 pages. (Galeries de vers affectant quelques lettres).
.
1) Arrest du Grand Conseil ... qui règle la Perception de la dixme des grains dans la Paroisse
de Villermain, Diocèse d'Orléans ... étalonnée par le Juge Royal de Beaugency. Paris, 1723
2) Lettres patentes du Roi ... qui permet à la Ville d'Orléans d'emprunter une somme de
243600 livres pour être employée en achat de grains. Paris, Nyon, 1790.
40,00
772) [2985] ORLEANAIS : SAINT BENOIT SUR LOIRE
Description archéologique de l'Eglise Abbatiale de Saint Benoît sur Loire suivie de notes
historiques sur les reliques de l'Abbaye et sur les antiquités de la ville et les environs de Saint
Benoît. Par l’abbé Rocher. Orléans, George Jacob, 1865.
In-8, 88 pages, couvertures imprimées. Broché. (Quelques mouillures saines et quelques
rousseurs).
.Une lithographie teintée en frontispice.
40,00