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DROIT
50.
BOUTARIC (Fr. de). Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales.
Toulouse, les Libraires
Associés, 1775. In-4°, basane, dos à nerfs orné (Reliure de l’époque).
Bon exemplaire.
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51.
CAMBOLAS (Fr. de). Décisions notables de plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse.
Toulouse,
Caranove, 1735. In-4°, veau, dos à nerfs orné (Reliure de l’époque).
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52.
ESTIENNE (Robert). Causes amusantes et connues.
Berlin, s.n, 1770. 2 volumes in-12, veau, dos lisses
ornés (reliure de l’époque).
Bon exemplaire orné de 9 amusantes gravures à pleine page.
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53.
GAURET. Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume.
Paris, Les associez, 1681. In-4°,
veau brun, dos à nerfs orné (Reliure de l’époque).
Instructions des matières criminelles suivant l’ordonnance de Louis XIV du mois d’Aoûst 1670. Bon exemplaire.
60/80
54.
GILLET (François-Pierre). Plaidoyers et autres œuvres.
Paris, Gabriel Martin, 1718. 2 volumes in-4°, veau
marbré, dos à nerfs ornés (Reliure de l’époque).
Bon exemplaire.
60/80
55.
LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL (Les).
Paris, Pierre Ribou, 1701-06. 5 volumes in-4°, veau
fauve, dos à nerfs ornés (Reliure de l’époque).
Les deux derniers tomes s’intitulent « Le droit public », et font suite aux Loix Civiles. Très bon exemplaire.
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56.
MABLY (Gabriel de). Des droits et des devoirs du Citoyen.
Kell, 1789. In-12 de 245 p. , basane, dos lisse
orné (Reliure de l’époque).
Très bon exemplaire.
60/80
57.
PAPE (Guy). La jurisprudence du célèbre conseiller.
Grenoble, Giroud, 1769. In-4°, basane marbré, dos à
nerfs orné (Reliure de l’époque).
Seconde édition avec plusieurs remarques importantes par Nicolas Chorier. Bon exemplaire.
40/60
58.
PROCES-VERBAL des conférences tenues par ordre du Roi,
pour l’ordonnance civile et criminelle. Paris,
Debure, 1776. 2 parties en un volume in-4°, veau marbré, dos à nerfs orné (Reliure de l’époque).
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