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Marie-Thérèse & Joseph, Empereurs
1779-1782
Ensemble de trois lettres patentes de Marie-Thérèse puis de son fls Joseph, acceptant, en vertu des lettres patentes du 31 janvier 1774, la vente de différents biens qui avaient autrefois appartenu à l’ordre des Jésuites.
Lettres patentes de Marie-Thérèse, Impératrice douairière.
Marie-Thérèse, par la Grace de Dieu, Impératrice douairière des Romains, reine d’Allemagne, etc. etc. etc . L’impératrice donne copie de sa lettre patente du 31 janvier 1774; et agrée la soumission que lui fait Pierre Wyekaert de la somme de cent quatre vingt six forins pour l’achat d’une pièce de terre. Car ainsi nous plaît-il . Bruxelles, 3 février 1779.
Cahier de trois bifeuillets de parchemin ( dont manquent les deux derniers feuillets, probablement blancs), écrit en français, à l’encre brune, contresigné, muni du sceau impérial, en cire rouge-brique, dans sa boite en fer blanc, sur double queue.
Marie-Thérèse, par la Grace de Dieu, Impératrice douairière des Romains, reine d’Allemagne, etc. etc. etc . L’impératrice donne copie de sa lettre patente du 31 janvier 1774; et agrée la soumission que lui fait Pierre Notredame de la somme de onze cent soixante seize forins pour l’achat d’une pièce de terre autrefois appartenant au jésuites. Car ainsi nous plaît-il . Bruxelles, 30 janvier 1779.
Cahier de trois bifeuillets de parchemin (les deux derniers blancs), écrit en français, à l’encre brune, contresigné, muni du sceau impérial (fssuré), en cire rouge-brique, dans sa boite en fer blanc, sur double queue. Attaché au cahier : cahier de papier de même format.
Lettres patentes de Joseph II, Empereur d’Autriche.
Joseph, par la grâce de Dieu, Empereur des Romains, toujours auguste, roi d’Allemagne, de Jérusalem, de Hongrie, de Bohême, etc. Archiduc d’Autriche, duc de Lorraine et de Bar, de Bourgogne, de Lothier, de Brabant, de Limbourg, de Luxembourg, etc. de la haute & basse Silésie, Grand-Prince de Transylvanie, etc. etc. etc. • L’empereur donne copie de lettres de Marie-Thérèse : tous les biens qui ont appartenu dans les Pays-bas à la Société des Jésuites étant dévolus, par sa suppression, à nos domaines, notre beau-frère et cousin Charles-Alexandre, duc de Lorraine, administrateur de la grande-maitrise en Prusse, grand-maitre de l’Ordre Teutonique en Allemagne et en Italie, nous a représenté que pour éteindre les de des biens fonds qui lui ont appartenu; général à faire cette aliénation. Donné janvier, l’an de grâce 1774.• Sur quoi l Joseph, agrée la soumission que lui fait Baptiste Duvivier, de la somme de d mille cinq cent vingt forins pour l’acha d’une maison située derrière le couven des Dominicains de Gand. Car ainsi no plait-il . En témoignage de ce nous avons fait mettre à ces présentes le grand scel dont feue l’Impératrice douairière et reine, notr chère mère et dame, de glorieuse mémoire, s’es et dont nous servirons jusqu’à ce que le nô achevé. Donné en notre ville de Bruxelles, le jour du mois de mars, l’an de grâce mille quatre vingt deux .
Cahier de trois bifeuillets de parchemin, (2 écrit en français, à l’encre brune, paraphé, muni (& aujourd’hui séparé) du sceau de Marie-Thérèse, en cire rouge-brique, dans blanc.
Nota bene : un sauvage a découpé le coin détacher le sceau.
La vente des biens des Jésuites fait suite à l Clément XIV en 1773. Durant les cinquan l’objet d’une intense campagne de calomn jansénistes & les gallicans, que par les « nou des Jésuites furent donc vendus à l’encan, sa d’entériner la bulle pontifcale.
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