Sylvain GAUTIER, Hôtel des ventes Victor Hugo. Dijon. BIBLIOTHÈQUE JEAN-PAUL GRUHIER. Livres anciens des XVe au XIXe siècles.

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Conception et impression : Arlys création 01 34 53 62 69
Conditions de vente
La vente sera faite au comptant.
Les acquéreurs règleront en sus des enchères les frais et taxes suivants :
- 21 % TTC pour les enchères en salle
- 24 % TTC pour les ordres d’achat, les enchères téléphoniques, les
« ordres d’achats secrets » et les enchères en direct sur
La délivrance des objets se fera une fois le paiement complet et effectif.
Le paiement par carte bancaire est accepté, en cas de paiement par chèque ou par virement bancaire, le transfert de propriété ne se fera qu’après
encaissement.
Les acheteurs ne résidant pas en France ne pourront prendre livraison de leur achat qu’après règlement par SWIFT ou virement bancaire
(additionné des frais bancaires).
Les règlements et enlèvements sont attendus sous huitaine. Au-delà, des pénalités de retard et des frais de stockage seront facturés (tarif par
lot : 1 € HT par jour les 5 premiers jours, puis 5 €, 9 € ou 16 € HT par jour à partir du 6ème jour, selon l'encombrement du lot).
Attention : Nous déléguons l'emballage et l'expédition des lots à la Sté MAILBOXES (tél. 03 73 55 05 41, .
N'hésitez pas à les consulter avant la vente.
Enchères en direct via :
Si vous souhaitez enchérir en ligne pendant la vente, veuillez-vous inscrire sur et effectuer une empreinte carte
bancaire (ni votre numéro de carte bancaire, ni sa date d'expiration ne sont conservés). Vous acceptez de ce fait que www.interencheres-
communique à l’Hôtel des Ventes Victor Hugo et Me Gautier tous les renseignements relatifs à votre inscription ainsi que votre
empreinte carte bancaire. L’Etude se réserve de demander, le cas échéant, un complément d’information avant votre inscription définitive pour
enchérir en ligne. Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat. Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous
autorisez l’Etude, si elle le souhaite, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions
y compris les frais Les expéditions de lots sont intégralement déléguées à la sté MAILBOXES que l’acheteur devra contacter.
Ordres d’achat secrets via :
Ni Me GAUTIER, ni l’Hotel des Ventes Victor Hugo n’ont connaissance du montant maximum de vos ordres déposés via interencheres-live.
com. Vos enchères sont formées automatiquement et progressivement dans la limite que vous avez fixée. L’exécution de l’ordre s’adapte au
feu des enchères en fonction des enchères en cours. Le pas d’enchère est défini par les intervalles suivants :jusqu’à 19 € : 5 €, de 20 € à 199 €
: 10 €, de 200 € à 499 € : 50 €, de 500 € à 999 € : 100 €, de 1 000 € à 4 999 € : 200 €, de 5 000 € à 9 999 € : 500 €, de 10 000 € à 19 999
€ : 1 000 €, de 20 000 € à 49 999 € : 2 000 €, de 50 000 € à 99 999 € : 5 000 €, 100 000 € et plus : 10 000 €. Si vous êtes adjudicataire via
un ordre d’achat secret, vous autorisez l’Etude si elle le souhaite, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel
ou total, de vos acquisitions.
L’exposition publique ayant permis l’examen des lots, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée : les amateurs
ayant eu toute possibilité au cours de l'exposition préalable de se rendre compte de l'état exact et de la nature de chaque lot ou de demander à
l’Etude ou les Experts toute précision complémentaire, aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication prononcée. Tous les lots sont
vendus dans l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts, imperfections, mesures conservatoires
et restaurations.
D’éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées pendant la vente et seront consignées au procès-verbal.
L'ordre du catalogue sera suivi. Toutefois, l’expert et le commissaire-priseur se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Une fois
l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité des acquéreurs.
L’Hôtel des Ventes Victor Hugo se charge d’exécuter les ordres d’achat des amateurs ne pouvant assister à la vente, ou de prendre leurs enchères
téléphoniques (pour les lots dont l’estimation basse dépasse le montant de 300 euros, impliquant d’enchérir au minimum à l’estimation
basse), sur demande écrite, adressée par télécopie, email, ou courrier, accompagnée d’un relevé d’identité bancaire au plus tard la veille de la
vente 18h.
Au cas où une enchère verbale portée dans la salle arriverait à égalité avec l'offre écrite, le lot sera adjugé à la salle. Les ordres d'achat sont une
facilité pour les clients. Le commissaire-priseur ou les experts ne peuvent être tenus pour responsable d'avoir manqué d'exécuter un ordre par
erreur ou pour tout autre cause, notamment par défaut de liaison téléphonique.
La sortie du territoire français :
La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerné ne relève que de la
responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot concerné par cette disposition. Le retard ou le refus de délivrance par l’administration
des documents de sortie du territoire, ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution.