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CONDITIONS DE VENTE
Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais suivants : 20%
(18,96 % HT
+ TVA à 5,5 %). Certains lots dépendant de dossiers judiciaires seront vendus
par la SCP BOISSEAU-POMEZ, Commissaires-Priseurs Judiciaires ; les frais
pour ces lots seront de
12,66 %
(12 % HT + TVA). Pour les utilisateurs du site
Interenchères Live (enchérisseurs en ligne ou ordres d'achat secrets), ces frais
seront majorés de 3,60 % TTC (3 % HT + TVA) soit 23,60 % TTC pour les lots
dépendants de dossiers volontaires et 12,66 % TTC + 3,60 % TTC pour les
lots dépendants de dossiers judiciaires. Le plus offrant et dernier enchérisseur
sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par le Com-
missaire-Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs pouvant concourir
à cette deuxième mise en adjudication. L'enchérisseur est réputé agir en son
propre nom.
PAIEMENT
: Strictement au comptant, par carte bancaire, virement bancaire,
chèque uniquement sur banque française avec présentation de deux pièces
d'identité (les chèques étrangers ne sont pas acceptés) ou en espèces.
Rappel
: Pour l'ensemble des lots achetés dans une même vente, le seuil maxi-
mal des paiements en espèces est fixé à 3 000
€
lorsque l'acheteur a son do-
micile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle,
et à 15 000
€
lorsque l'acheteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en
France et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle.
Une EXPOSITION préalable
permettant aux acquéreurs de se rendre compte
de l’état des objets mis en vente, les acheteurs sont donc tenus de les exami-
ner personnellement avant la vente. Il ne sera donc admis aucune réclamation
une fois l’adjudication prononcée. Les reproductions des oeuvres au catalogue
ou sur les sites Internet sont aussi fidèles que possible, une différence de colo-
ris ou de tons étant néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu'à
titre indicatif.
ENCHERES PAR TELEPHONE
: Le mode normal pour enchérir consistant à être
présent dans la salle des ventes, ce service d'enchères par téléphone est fa-
cultatif et limité aux moyens de la
Sarl BOISSEAU POMEZ
. La demande par
écrit accompagnée de vos coordonnées bancaires (R.I.B) et d'une copie de
votre pièce d'identité devra nous parvenir 24 heures au plus tard avant la
vente. La
Sarl BOISSEAU POMEZ
ne pourra pas être tenue responsable des
incidents techniques avant ou pendant l’appel, si la liaison téléphonique n'est
pas établie ou est établie tardivement, ou en cas d'erreur ou d'omission.
de plus, pour éviter les erreurs et certains abus :
* Nous sommes contraints dene plus pouvoir accepter de demande d'enchèrespar
téléphone pour les lots dont l'estimation basse est inférieure à 150
€
(dans ce cas,
il suffit d'adresser un ordre d'achat écrit)
* Toute personne demandant à enchérir par téléphone est réputée avoir l'intention
d'enchérir au moins jusqu'à l'estimation basse.
ORDRE D'ACHAT :
En raison du nombre important d'ordres d'achat, nous vous
remercions de nous les adresser impérativement la veille de la vente à 18
heures au plus tard, accompagnés de vos coordonnées bancaires (RIB) et
d'une copie de votre pièce d'identité.
Les ordres d'achats transmis n'engagent pas la responsabilité de la
Sarl BOIS-
SEAU POMEZ
, notamment en cas d'erreur ou d'omission. En cas d'enchère en
salle à égalité avec un ordre d'achat, le lot sera adjugé à la personne présente
en salle.
RETRAIT DES ACHATS :
Immédiat en cas de paiement en espèces ou avec let-
tre d’engagement bancaire de moins de 3 jours de date. Aucun lot vendu ne
sera délivré avant un règlement intégral des sommes dues. En cas de paiement
par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée
jusqu'à l'encaissement définitif. Le démontage et le transport sont à la charge
de l'acquéreur. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de
l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisi-
tions. La
Sarl BOISSEAU POMEZ
décline toute responsabilité quant aux dom-
mages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. Il est
donc conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots
dans les meilleurs délais. Le magasinage n'entraine pas la responsabilité de la
Sarl BOISSEAU POMEZ
à quelque titre que ce soit.
EXPEDITIONS :
La délivrance des objets adjugés s’effectue sur le lieu de la
vente après complet paiement par l’adjudicataire. En cas d'enchères à dis-
tances, l'adjudicataire, qui doit alors en faire la demande expresse, peut sol-
liciter que, dans la mesure du possible, l'objet adjugé lui soit transporté à
l'adresse qu'il communiquera au commissaire-priseur. Ceci est un service et
non pas une obligation. L'emballage des lots entraine des frais de colisage à
la charge de l'acquéreur de 15 à 30
€
en fonction de la complexité et de la
taille de l'emballage ou de la fragilité de l'objet. L'emballage des lots n'en-
gage pas la responsabilité de la
Sarl BOISSEAU POMEZ
. Il sera demandé
avant tout envoi une décharge de responsabilité écrite de l'acquéreur qui fera
son affaire personnelle des démarches avec les services postaux ou du trans-
porteur en cas d'avarie de transport ou d'accident. Le transport s'effectuera
donc aux risques et périls de l'adjudicataire qui pourra néanmoins, à ses frais
et pour son compte, demander expressément à la
Sarl BOISSEAU-POMEZ
de
souscrire une assurance garantissant la perte ou la détérioration de l'objet à l'oc-
casion du transport. Il est recommandé à l'adjudicataire de vérifier l'état de
l'objet dès réception, en présence du préposé des Postes ou du transporteur.
PRESCRIPTION
: le délai de prescription de l'action en responsabilité civile est
de 5 ans (Art L 321-17 Code Commerce).
INFORMATION
Les informations recueillies sur les formulaires d'enregistrement sont obliga-
toires pour participer à la vente, puis pour la prise en compte et la gestion
de l'adjudication.
Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous
opposer pour motif légitime à leur traitement ultérieur, en adressant une de-
mande écrite accompagnée d'une copie de votre pièce d'identité à la
Sarl
BOISSEAU-POMEZ
par courrier ou par e-mail.
La
Sarl BOISSEAU-POMEZ
est adhérente au Registre central de prévention
des impayés des Commissaires-Priseurs auprès duquel les incidents de paie-
ments sont susceptibles d'inscription. Les droits d'accès, de rectification et
d'opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné au-
près du Symev 15 rue Fressinet 75016 PARIS.
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HOTEL DES VENTES DE TROYES
623. [ZODIAQUE].
E
NSEMBLE DE
20
OUVRAGES
SUR L
’
ART ROMAN DES ÉDITIONS
Z
ODIAQUE
.
La
Pierre qui vire, Zodiaque, la Nuit des temps,
20 vol. in-8,
cartonnage d’éditeur en toile de couleur, jaquette
illustrée.
120/180
Corse romane.— Franche-Comté romane.— Forez-
Velay roman.— Leon roman.— Champagne romane.—
Vendée romanes.— Haut-Poitou roman.— Périgord ro-
man.— Gascogne romane.— Angoumois roman.— An-
jou roman.— Alsace romane.— Lombardie romane.—
Auvergne romane.— Galice romane.— Bretagne ro-
mane.— Alpes romanes.—Touraine romane.— Val de
Loire roman.— Terre -Sainte romane.
Certains volumes sous étui cartonné. Quelques petits ac-
crocs à certaines jaquettes.
624. [ZODIAQUE].
E
NSEMBLE DE
20
OUVRAGES
SUR L
’
ART ROMAN DES ÉDITIONS
Z
ODIAQUE
.
La
Pierre qui vire, Zodiaque, la Nuit des temps,
26 vol. in-8,
cartonnage d’éditeur en toile de couleur, jaquette
illustrée.
150/200
Sardaigne romane.— Piémont-Ligurie roman.— Calabre
romane.— Belgique roman.— Lyonnais Savoie ro-
mans.— Pouilles romanes.— Campanie romane.— Ile-
de-France romane.— Toscane romane.— Écosse ro-
mane.— Sicile romane.— Émilie romane.— Abruzzes
romans.— Maine roman.— Portugal roman (2 vol.).—
Castille romane (2 vol.).— Catalogne romane (2 vol.).—
Angleterre romane (2 vol.).— Provence romane (2
vol.).— Normandie romane (2 vol.).
Certains volumes sous étui cartonné. Quelques petits ac-
crocs à certaines jaquettes.