14 / 76
COINTERAUX. Nouveaux Murs de Terrasse solides, durables.
Chez
l'auteur, 1805.
Plaquette in-8. 18pp. Bien complet de la planche
dépliante rehaussée.
80 / 100 €
- 48 -
FOUGEROUX DE BONDAROY. Art de tirer des carrières la pierre
d’ardoise, de la fendre et de la tailler.
S. l., 1762. 1 vol. in folio. Demie
basane, dos orné, titre doré, plats de papier.
66pp, 4 planches dessinées et gravées par Patte. Nombreux feuillets
blancs préliminaires.
Fortes mouillures et importantes traces de rousseurs. Reliure avec
manques. En l’état.
150 / 200 €
DIVISION DU ROYAUME EN
DEPARTEMENTS & CONSTITUTION
DROITS DE L'HOMME
- 49 -
TARGET. Projet de Déclaration des Droits de l’Homme en société.
Paris, Baudouin.
1 plaquette in-8. 7pp. En 31 articles.
On joint :
MOUNIER. Projet des premiers articles de la Constitution. 1789. 14pp.
MOUNIER. Motifs présentés dans la séance de l’Assemblée Nationale du
4 septembre 1789, sur divers articles du Plan du Corps législatifs. 42pp.
Rapport fait par M. L’archevêque de Bordeaux, pour rédiger un projet
de Constitution, dans la séance du lundi 27 Juillet 1789. 15pp.
Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne sur quelques points de la
constitution. 29pp.
MOUNIER. Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution.
16pp. 2 exemplaires.
Opinion de M. Le Marquis de Sillery. 23pp.
80 / 120 €
- 50 -
MIRABEAU. Plan de la division du Royaume, et règlement pour son
organisation.
Paris, Baudouin, 1789.
1 plaquette in-8. 23pp.
On joint :
GOSSIN. Rapport sur la division de Paris en quarante-huit sections.
Paris, Baudouin, 1790.
1 plaquette in-8. 10pp.
60 / 80 €
- 51 -
MIRABEAU, Comte de. Plan de division du Royaume, et règlement
pour son organisation.
Paris, Baudouin, 1789.
Plaquette in-8. Broché. 25 pp.
Edition Originale de ce texte.
On joint :
Huit plaquettes, une partie non coupées, concernant la division
territoriale.
Opinion de M Target sur la Division du Royaume.
Paris, Baudouin,
1789.
Une plaquette in-8. 28 pp.
BOISLANDRY. Rapport sur la Division du Royaume en Arrondissements
Métropolitains.
1 plaquette in-8. 16pp.
Discours de M Thouret sur la nouvelle Division Territoriale.
Plaquette
in-8. 1789. 20 pp.
Décrets de l'Assemblée Nationale concernant la Division du Royaume
en 83 Départements. (dont le Canigou, le Haut Allier, l'Orne inférieure,
le Rhône et Saône…).
1790.
Plaquette in-8. 46 pp.
Observations sur le Rapport du comité de constitution, concernant la
nouvelle Organisation de la France.
Versailles, Baudouin, 1789.
1 vol. in-8. Broché. 53pp.
Motion de M. le Marquis de Chateauneuf-Randon sur la Division du
Royaume en départements.
Plaquette in-8. 20 pp. Mouillure.
Décrets concernant la Division du Royaume en 83 Départements.
Paris,
1790.
Plaquette in-8. 44 pp.
Rapport fait au nom du Comité des Contributions publiques, sur un
dégrèvement à accorder à 17 Départements.
1791.
Plaquette in-8. 15
pp. avec un Tableau dépliant.
Bon état général.
150 / 200 €
- 52 -
SALADIN. Rapport au nom de la commission des vingt-un.
Paris,
Rondonneau et Baudouin, An III.
1 vol. in-8. Demie basane, dos à faux-
nerfs orné, pièce de titre.
Reliés à la suite :
Projet de constitution pour la République française ; présenté par la
Commission des onze.
Paris, Imprimerie Nationale, An III.
46pp. Avec
un fac-similé dépliant.
Constitution de la République française, proposée au peuple français
par la Convention Nationale.
Imprimerie de la République, An III.
70pp. Avec la Déclaration des droits et des devoirs de l’homme et du
citoyen.
Ces deux textes sur un projet de Constitution sont fondamentaux.
Ensemble de trois textes. Reliure brulée. État modeste. Rousseurs.
Joint :
La Constitution française, projet présenté à l’Assemblée Nationale par
les Comités de Constitution & de révision.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
Une plaquette in-4. 59 pp.
Edition Originale de ce projet pratiquement identique à la Constitution
qui sera adoptée le 3 Septembre 1791. En préambule, la Déclaration
des Droits de l'Homme.
Signé par les membres des comités de constitution & de révision,
soient, entre autres, Target, Briois-Beaumez, Thouret, Barnave, Lameth,
Talleyrand, Barnave.
Exemplaire poussiéreux dans les marges.
300 / 400 €
- 53 -
PROJET ET RAPPORT DE CONSTITUTION.
13 plaquettes in-8 relatives à la Constitution, Projets, Rapports etc....
On y relève les noms de Clermont Tonnerre, Rabaut de Saint-Etienne,
Le Chapelier, Mounier, Touret, Target… Nombreuses à la date de 1789.
Bon état de l'ensemble. Détails des titres sur demande.
On joint :
trois plaquettes in-4 et 4 plaquettes in-8 :
Discours prononcé par le roi, à l’Assemblée Nationale, le 4 février
1790.
Imprimerie Royale.
10pp.
Lettre du roi, portée à l’Assemblée Nationale par le Ministre de la
Justice, le 13 Septembre 1791. Imprimerie Royale.
4pp.
Copie de la lettre écrite par M. le Garde des Sceaux à l’Assemblée
Nationale, le 12 Novembre 1790. Paris, Imprimerie Royale, 1790. 2ff.
SIEYES, Abbé. Préliminaire de la constitution. Reconnaissance et
exposition raisonnée des Droits de l’Homme et du Citoyen. Versailles,
Imprimerie Ph. D. Pierres, Juillet 1789. Salissures. POISON DU
GALLAND. Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Versailles,
Baudouin. 15pp. BOISLANDRY. Divers articles proposés pour entrer
dans la déclaration des droits de l’homme. 11pp. DE SINETY. Exposition
des motifs qui paraissent devoir déterminer à réunir à la Déclaration des
droits de l’homme, celle des devoirs du citoyen. 1789. 8pp.
150 / 180 €
ECONOMIE, PHYSIOCRATIE,
ASSIGNATS, GABELLE, IMPOTS
- 54 -
LAVOISIER. Résultats extraits d’un ouvrage intitulé : De la Richesse
territoriale du Royaume de France ; ouvrage dont la rédaction n’est
point encore achevée.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
1 plaquette in-8, non reliée. 46pp. Page de titre détachée.
200 / 300 €
12
/
28 NOVEMBRE 2019