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[DUPONT DE NEMOURS]. Observations présentées au Roi par
les bureaux de l’Assemblée de notables, sur les Mémoires remis à
l’Assemblée ouverte par le Roi, à Versailles, le 23 février 1787.
Versailles, Ph. D. Pierres, 1787.
2 vols. in-4 en pagination continue.
Brochés, le premier sans couvertures, le second, sous couvertures
d’attente. [2]ff, 687pp.
Représentant les première, deuxième, troisième et quatrième divisions.
Compte Rendu des Décisions par Bureau.
Taches importantes à la page de titre du tome I.
200 / 300 €
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TURGOT. BRISSOT DE WARVILLE, Jacques-Pierre]. Des
Administrations provinciales, mémoire présenté au Roi par feu Turgot.
Lausanne, 1788.
1 vol. in-8. Broché, beau papier dominoté. Manque
angulaire à la deuxième de couverture. 168pp.
Dans ce texte d’essence physiocratique, Turgot propose l’entière
Réforme du système administratif en créant des « Municipalités ».
Suivi en pagination continue : BRISSOT. Observations d’un républicain
sur les différents systèmes d’Administrations provinciales.
150 / 200 €
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[DEPENSES - CHARGES ROYALES]
Ensemble de 5 plaquettes in-8 et in-4.
Le Livre Rouge.
Paris, Baudouin, 1790.
Plaquette in-8 brochée. 39pp.
Ce recueil contient de précieuses indications sur l'ensemble des
pensions et retraites versées par la Couronne de 1774 à 1789.
MONTMARIN, Comte de. Observations sur le chapitre VIII d’un
Imprimé ayant pour titre, Livre Rouge. Paris, Imprimerie Nationale,
1790. 1 plaquette in-4. 8pp.
Réfutations des dépenses Somptuaires.
Edit du Roi portant suppression de diverses charges de la Maison de la
Reine.
Paris, Knapen et Fils, 1788.
1 plaquette in-4. 8pp.
Précis pour les locataires du Palais Royal. Paris, Prault, 1788. 1 plaquette
in-4. 27pp.
VILLE D’AVRAI, Thierry de. Dépenses du Garde Meuble de la
Couronne, pendant les années 1784, 1785, 1786, 1787 et 1788,
comparées avec celles des années 1774, 1775, 1776, 1777 et 1778 de
l'ancienne administration.
Paris, Imprimerie royale, 1789.
1 grand vol. in-4. Broché. Titre, 26pp.
100 / 120 €
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[GABELLE]. 3 plaquettes in-8.
JOUYE DESROCHES. Motion sur la Gabelle. Versailles, Baudouin, 1789.
26pp. Suivi de Moyens de répartition avec les contribuables. 10pp, 7
tableaux dépliants numérotés de 1 à 10.
Réflexions importantes sur le remplacement de la Gabelle. 8pp. 2
exemplaires.
Opinion de l’Archevêque d’Aix sur la Suppression et le remplacement
de la Gabelle.
On joint :
6 plaquettes in-4 concernant la Contribution Patriotique,
imaginée par Necker et créée en 1789.
Deux Instructions rédigées par Ordre du Roi concernant la Contribution
Patriotique. 1789 et 1790. Avec un grand tableau dépliant.
Proclamation du Roi concernant les Déclarations pour la Contribution
Patriotique. 1790. 6pp.
Hôtel de Ville de Paris - Contribution Patriotique. Lottin l’Ainé, 1789.
16pp. Avec des Modèles Vierges de déclaration.
BRULLÉE. Mémoire présenté à l’Assemblée sur la Contribution
Patriotique. 1790. 22pp.
NAURISSAT. Projet de décret sur la Contribution Patriotique. 1
plaquette in-8. 8pp
150 / 180 €
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[IMPOTS] - Douze volumes ou plaquettes in-8.
BLANC-GILLI. Plan de révolution concernant les Finances, ou
découverte consolante de l’impôt unique du toisé.
Paris, Morin, 1790.
Broché, couvertures bleues. 160pp. Avec Une anecdote tirée d’un
mémoire pour M. Blanc-Gilli parvenu au libraire, paginées 7 à 16, après
la page de titre.
[GARNIER ?]. Mémoire sur les Finances, contenant un moyen certain
pour rembourser la masse de la dette de l’État, & assurer la diminution
de l’impôt. Paris, Butard, 1774. IVpp, 56pp, [1]f. Envoi manuscrit de
l’auteur au Duc de Luynes.
DUBOIS DE CRANCÉ. Opinion concernent les Finances. 1789. 17pp.
De l’impôt territorial en nature chez les François. 11pp.
Réduction de tous les Impôts en un seul subside. L. Potier de Lille,
1790. 38pp.
MICHEL. Moyens de restauration des finances de la France, par
l’établissement de l’impôt naturel. La feuille du cultivateur, An VI. 47pp.
Supplément ; 19pp.
VERNIER. Quatre plaquettes dont Nouveau Plan de Finances et
d’impositions. 1790, et trois rapports.
Etrennes à la Monarchie française. Amsterdam, 1788. 56pp.
80 / 100 €
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[LE LUXE]
MINAU DE LA MISTRINGUE. Idées sur les impôts publics.
La Hutte
du Parc, Paris, Belin, 1787.
1 vol. in-8. Broché, couvertures de papier
marbré. Proposition d’Impôt direct sur le Luxe et la Consommation
Lettre sur la théorie du luxe. 1771. 1 vol. in-8. Broché, couvertures
brunes. 91 pp.
80 / 100 €
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[TABAC]
Six plaquettes in-8 et une plaquette in-4 sur les Revenus du Tabac.
DUPONT DE NEMOURS. Opinion sur le revenu public produit par la
vente du tabac. Rare discours demandant de taxer et de faire baisser le
prix.1790. 34pp.
MIRABEAU. Discours concernant le revenu public à établir sur la
consommation du tabac dans le Royaume.1791. 19pp. Texte qui
réclame le monopole de l’Etat et la suppression de la Culture du Tabac.
Rapport concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du
tabac. 39pp.
ESTOURMEL. Opinion sur le projet de décret concernant le revenu
public provenant de la vente exclusive du tabac. 33pp.
Réflexions rapides sur la culture du tabac, et ses rapports avec le
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DELON-HOEBANX
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