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armoiries gravées sur cuivre).
- Droits de cens de l’Abbaye de Clairveaux. 1700 (manus-
crit)
- Puits de la Petite Tannerie. 28 juillet 1755 (manuscrit).
- Arpentage d’une pièce de vignes à Montgueux. 27 mars
1756 (manuscrit).
- Contrat de vente. 9 février 1767 (manuscrit).
- Reçu. 1772 (manuscrit).
- Reçu de 200 livres. 27 février 1778 (manuscrit).
- ÀMMrs les directeurs et administrateurs des hôpitaux de
Troyes. 1780 (manuscrit).
- Oppositions aux hypothèques. 24 décembre 1782 (im-
primé et manuscrit).
- Lettre à un greffier. 24 mars 1782 (manuscrit).
- Arpentage d’une pièce de vignes à Rosières. 29 octobre
1787 (manuscrit).
- Partage et division de vignes à Rosières. 4 novembre
1787 (manuscrit).
- Reçu du 11 novembre 1787 (manuscrit).
- Reçu du 19 novembre 1792 (imprimé et manuscrit).
- Pièce à propos d’un sujet dément à l’hôpital de Troyes. 19
mai 1797 (manuscrit).
- Dette perpétuelle (imprimé et manuscrit, platsifié).
- Publicité de M. Seratzky, opticien et fabricant (impri-
mé).
- Abandon d’hypothèque. 26 septembre 1802 (manuscrit).
- Bordereau de créance. 1808 (manuscrit).
- Maison à vendre, place du marché au Blé. 30 avril 1812
(imprimé et manuscrit).
- Commission d’huissier. 27 septembre 1819 (imprimé et
manuscrit).
- Société d’enseignement mutuel. 14 janvier 1819 (impri-
mé et manuscrit).
- Dernier avis de recouvrement de créance. 1819 (imprimé
et manuscrit).
- Constitution du Conseil municipal de Savières. 29 avril
1816 (manuscrit).
- Jugement de Conseil de discipline de la Garde nationale
(imprimé et manuscrit).
- Frais d’adjudication (manuscrit).
- Publicité pour du bois de chauffage (imprimé).
- Brevet de maître de poste au Relais d’Estissac. 18 mars
1839 (manuscrit).
- Patente de cabaretier. 31 décembre 1843 (imprimé et
manuscrit).
- Reçu de la fabrique de Saint-Pantaléon. 27 janvier 1844
(imprimé et manuscrit).
- Mise en vente de 20 000 foulards rue Notre-Dame
(imprimé).
- Vente de vins. Juillet 1847 (imprimé).
- Placard mortuaire. 1851 (imprimé).
- Demande faite au maire pour modification d’ouvertures
d’une maison. 9 novembre 1855 (manuscrit).
- Autorisation du Préfet à la Compagnie de chemins de
fer de l’Est d’occuper un terrain à Montaulin. 2 Mai 1856
(imprimé et manuscrit).
- Assurances contre les chances du tirage au sort, classe
1868. 13 juin 1870 (imprimé et manuscrit).
- PV de remplacement de Couriot (n° 13) par Wendling.
14 mai 1869 (imprimé et manuscrit).
- Attestation de l’assurance du remplacement précédent
(manuscrit).
- PV d’arpentage à Landreville. 1873 (manuscrit, avec un
petit plan dessiné).
- Loi du 6 mai 1792 relative à la formation d’un canal de
navigation depuis Sommevoire jusqu’à l’Aube au dessus de
Magnicourt (imprimé).
Vol. II :
- Factum contre le chapitre de l’Église de Troyes. 1642
(imprimé).
- Au juge de la commanderie de Troyes. 1716 (manuscrit).
- 3 arrêts imprimés.
- Précis sur délibéré entre J. A. Garnier et Gobelet. 1739
(imprimé).
- 6 arrêts, mémoire et lettres patentes, imprimés.
- Bail de terres à Bagneux. 1784 (manuscrit).
- Arrêt de la cour de Parlement concernant l’achat des
denrées au marché. 1783 (imprimé).
- Lettres patentes sur les suppressions et unions des cures.
1788 (imprimé).
- Réflexions de Nicolas Hentz sur l’Appel au peuple (im-
primé).
- Mesures générales pour l’exécution des loix relatives au
droit de patentes. 1792 (imprimé).
- L’agent national aux municipalités pour la plantation
d’arbres de la Liberté. 1794 (imprimé).
- Pièce imprimée sur les contributions publiques. 1793.
- Pour une seule cloche par paroisse. 1er Brumaire an II
(imprimé).
- Pour la protection des arbres des routes. 1794 (imprimé).
- Extrait du registre des Émigrés de Nogent-Sur-Seine. 14
prairial an III (manuscrit).
- Tableau des valeurs du papier-monnaie depuis le 1er jan-
vier 1791. 1797 (imprimé).
- Ordonnance de Police pour prévenir les incendies. 1803
(imprimé).
- Mémoire présenté au Roi par les membres du Conseil
général de l’Aube. 1828 (imprimé).
- Arrêté concernant les filles publiques. 1840 (imprimé).
On joint diverses pièces volantes imprimées et manus-
crites.
12. [AUBE].
Recueils de pièces sur l’AUbe pen-
dant la Révolution. 1790-1826 ; 2 vol. in-8, demi-
toile rouge, pièce de titre noire au dos, non rogné,
[Rel. moderne].
120/150 €
Réunion de 22 pièces imprimées à Troyes et à Paris,
concernant l’Aube, publiées pendant la Révolution.
1. Assemblée des représentans de la Commune de Paris.-
Procès-verbal des séances des députés des municipalités &
Gardes nationales du département de l’Aube.- Discours
prononcé par M. Barbuat de Juranvigny.- Adresse à Mes-
sieurs les électeurs du Département de l’Aube.- Mesnard
Dumontelet, ci-devant défenseur officieux près le tribunal
du District de Nogent-sur-Seine, aux citoyens de la com-
mune de Troyes.- Liste, par ordre alphabétique, des noms
des citoyens députés à la convention nationale.- Rapport
fait à la Convention nationale, au nom de ses Comités de
sûreté générale et de Salut public, par St.-Just.- Précis de
la fête de l’Être-suprême, célébrée à Troyes, le 20 prairial,
deuxième année républicaine.- Rapport fait au nom des
comités réunis de Salut public et de Sûreté générale, sur la
conspiration de Batz, ou de l’étranger ; par Élie Lacoste.-
Adresse du département de l’Aube à l’Assemblée natio-
nale, dans la s&ance du 28 juin 1790 (volant).
2. Pieret, représentant du peuple en réponse à une ano-
nyme.- Rapport sur la liberté des cultes, […] par Bois-
sy-d’Anglas.- Compte-rendu à la Convention natio-
nale, par le représentant Albert, sur le département de la
Marne.- Discours prononcé par le représentant du peuple
J.-B. Louvet.- Liste formée en exécution de l’article II du
décret de la Convention nationale, du 13 fructidor de l’an
troisième, des membres de la Convention qui y sont en
activité.- Procès-verbal de la séance publique, tenue par
l’administration du département de l’Aube, pour l’instal-
lation du Jury central d’instruction publique.- Recueil des