BOISSEAU - POMEZ - TROYES. Bibliothèque d’un Bibliophile Troyen dont livres de colportage de la Bibliothèque bleue.

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couverture imprimée rempliée. 60/70 €
Illustré par Charles Martin de 8 eaux-fortes originales hors
texte en noir.
Tirage à 230 exemplaires, celui-ci un des 220 sur vélin de
Rives, enrichi d’une suite des eaux-fortes. Bel exemplaire,
non coupé.
Monod, 11518.
Elle sera faite au comptant.
Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais suivants : 20
% (18,96 % HT + TVA à 5,5 %). Certains lots dépendant de dossiers
judiciaires seront vendus par la SCP BOISSEAU-POMEZ, Commis-
saires-Priseurs Judiciaires ; les frais pour ces lots seront de 12,66
% (12 % HT + TVA à 5,5%). Le plus offrant et dernier enchérisseur
sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective
par le Commissaire-Priseur, le lot sera remis en vente, tous les
amateurs pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
L’enchérisseur est réputé agir en son propre nom.
PAIEMENT : Strictement au comptant, par carte bancaire, virement
bancaire, chèque uniquement sur banque française avec présenta-
tion de deux pièces d’identité (les chèques étrangers ne sont pas
acceptés) ou en espèces. Rappel : Pour l’ensemble des lots achetés
dans une même vente, le seuil maximal des paiements en espèces
est fixé à 1 000 € lorsque l’acheteur a son domicile fiscal en France
ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle, et à 15 000 €
lorsque l’acheteur justifie qu’il n’a pas son domi- cile fiscal en France
et n’agit pas pour les besoins d’une activité professionnelle.
Une EXPOSITION préalable permettant aux acquéreurs de se
rendre compte de l’état des objets mis en vente, les acheteurs sont
donc tenus de les examiner personnellement avant la vente. Il ne
sera donc admis aucune réclamation une fois l’adjudication pronon-
cée. Les reproductions des oeuvres au catalogue ou sur les sites
Internet sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou
de tons étant néanmoins possible. Les dimensions ne sont données
qu’à titre indicatif.
ENCHERES PAR TELEPHONE : Le mode normal pour enchérir
consistant à être présent dans la salle des ventes, ce service d’en-
chères par téléphone est facultatif et limité aux moyens de la Sarl
BOISSEAU POMEZ. La demande par écrit accompagnée de vos coor-
données bancaires (R.I.B) et d’une copie de votre pièce d’identité
devra nous parvenir 24 heures au plus tard avant la vente. La Sarl
BOISSEAU POMEZ ne pourra pas être tenue responsable des inci-
dents techniques avant ou pendant l’appel, si la liaison téléphonique
n’est pas établie ou est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou
d’omission.
De plus, pour éviter les erreurs et certains abus :
* nous sommes contraints de ne plus pouvoir accepter de ne plus
pouvoir accepter de demande d’enchères par téléphone pour les lots
dont l’estimation basse est inférieure à 150 € (dans le cas, il suffit
d’adresser un ordre d’achat écrit).
* toute personne demandant à enchérir par téléphone est réputée
avoir l’intention d’enchérir au moins jusqu’à l’estimation basse.
Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concer-
nant, ou vous opposer pour motif légitime à leur traitement ulté-
rieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie
de votre pièce d’identité à la Sarl BOISSEAU-POMEZ par courrier
ou par email.
ORDRE D’ACHAT : En raison du nombre important d’ordres
d’achat, nous vous remercions de nous les adresser impérative-
ment la veille de la vente à 18 heures au plus tard, accompagnés
de vos coordonnées bancaires (RIB) et d’une copie de votre pièce
d’identité.
Les ordres d’achats transmis n’engagent pas la responsabilité de la
Sarl BOISSEAU POMEZ, notamment en cas d’erreur ou d’omission.
En cas d’enchère en salle à égalité avec un ordre d’achat, le lot sera
adjugé à la personne présente en salle.
RETRAIT DES ACHATS : Immédiat en cas de paiement en espèces
ou avec lettre d’engagement bancaire de moins de 3 jours de date.
Aucun lot vendu ne sera délivré avant un règlement intégral des
sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la
délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement
définitif. Le démontage et le transport sont à la charge de l’acqué-
reur. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de
l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer
ses acquisitions. La Sarl BOISSEAU POMEZ décline toute responsa-
bilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès
l’adjudication prononcée. Il est donc conseillé aux adjudicataires de
procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais. Le
magasinage n’entraine pas la responsabilité de la Sarl BOISSEAU
POMEZ à quelque titre que ce soit.
EXPEDITIONS : La délivrance des objets adjugés s’effectue sur
le lieu de la vente après complet paiement par l’adjudicataire. En
cas d’enchères à distances, l’adjudicataire, qui doit alors en faire
la demande expresse, peut solliciter que, dans la mesure du pos-
sible, l’objet adjugé lui soit transporté à l’adresse qu’il communi-
quera au commissaire- priseur. Ceci est un service et non pas une
obligation. L’emballage des lots entraine des frais de colisage à la
charge de l’acquéreur variant en fonction de la complexité et de la
taille de l’emballage ou de la fragilité de l’objet. L’emballage des lots
n’engage pas la responsabilité de la Sarl BOISSEAU POMEZ. Il sera
demandé avant tout envoi une décharge de responsabilité écrite de
l’acquéreur qui fera son affaire personnelle des démarches avec les
services postaux ou du transporteur en cas d’avarie de transport
ou d’accident. Le transport s’effectuera donc aux risques et périls
de l’adjudicataire qui pourra néanmoins, à ses frais et pour son
compte, demander expressément à la Sarl BOISSEAU- POMEZ de
souscrire une assurance garantissant la perte ou la détérioration de
l’objet à l’occasion du transport. Il est recommandé à l’adjudicataire
de vérifier l’état de l’objet dès réception, en présence du préposé
des Postes ou du transporteur.
PRESCRIPTION : le délais de prescription de l’action en responsa-
bilité civile est de 5 ans (Art L 321-17 Code Com- merce).
INFORMATION : Les informations recueillis sur les formulaires
d’enregistrement sont obligatoires pour participer à la vente, puis
pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication.
Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concer-
nant, ou vous opposer pour motif légitime à leur traitement ulté-
rieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie
de votre pièce d’identité à la Sarl BOISSEAU-POMEZ par courrier
ou par email.
La Sarl BOISSEAU-POMEZ est adhérente au Registre central de pré-
vention des impayés des Commissaires-Priseurs au- près duquel les
incidents de paiements sont susceptibles d’inscription. Les droits
d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Fressinet
75016 PARIS.
SARL BOISSEAU-POMEZ
Société de Ventes Volontaires de meubles aux enchères publiques.
Agrément : 2002-071 - SARL au capital de 24 000 €
ÉTUDES BOISSEAU-POMEZ
SCP de commissaires-priseurs judiciaires
HÔTEL DES VENTES DE TROYES
1, rue de la Paix - 10000 Troyes - Tél. 03 25 73 34 07 -
VENTE VISIBLE SUR
et sur
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE