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CONDITIONS DE VENTE
La vente volontaire sera faite expressément au comptant en Euros.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication pour les objets et par lot 30 % T.T.C. (25 %
H.T. + T.V.A. 20 %) et les livres 26,37 T.T.C. (25 % H.T. + T.V.A. 5,5 %).
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par la Société de Vente aux enchères, son
opérateur ou le Commissaire-Priseur judiciaire, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs
présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
L’ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions et le nombre des pièces indiquées sont données
à titre indicatif.
Tous les objets modernes ou anciens sont vendus sous garantie de la Société de Vente aux
enchères ou du Commissaire-Priseur judiciaire et, s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant
les désignations portées au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment
de la présentation du lot et portées sur le procès-verbal de la vente. Une exposition préalable
permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis
aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage,
les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les
conditions d’état des tableaux sont disponibles en français et en anglais auprès de l’expert.
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs
délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont à leur charge. Tous les
meubles adjugés descendent au magasinage de Drouot. Les frais de magasinage sont à la
charge de l’acheteur. Les objets de petite taille peuvent revenir à l’étude, il sera ajouté des frais
de retour étude selon le volume du lot. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le
transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.
La tolérance d’un magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque
titre que ce soit, l’objet étant considéré sous la garantie exclusive de l’adjudicataire, dès le
moment de l’adjudication. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets
pourra être différée jusqu’à l’encaissement de celui-ci.
Paiement par Carte Bleue acceptée. En cas de règlement par Carte de crédit étrangère, les frais
de 1,5 % seront imputés en sus des frais légaux.
Les paiements en espèce ne peuvent excéder 1000 euros.
ORDRES D’ACHAT
Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente aux enchères et le
Commissaire-Priseur judiciaire ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre
par erreur ou pour toute autre cause.
Tout éventuel acquéreur désirant porter les enchères par téléphone devra au préalable confirmer sa
volonté par tout moyen écrit avant la vente. Les frais d’expédition seront réglés par les acquéreurs.
All purchaser should be paid in cash. The buyers will have to pay an additional charge
of : 30 % (25 % + V.A.T. 20 %) and books 26,37 % (25 % + V.A.T. 5,5 %).
Orders can be sent by post or telegram and phone during the sale (we will call
you). Sufficient notice must be given to the expert (please take account of time
difference).
Orders can be placed with M
e
TESSIER - M
e
SARROU or the Expert, during the viewing.
In any case claim, the french text only will be taken in consideration.
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