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40

142.

DROIT-Prisons

. 3 documents, XVII

e

-XVIII

e

.

- Document manuscrit de 1689 : « Mémoire des fraix exposez et fournis par Elias Bérenger et Jean Carrière sur

l’emprisonnement faict de leurs personnes […] ». 1 p. in-4.

- Manuscrit : « Interrogatoire de M. Berthier (?) prisonnier dans la con. de la cour ». 2 pp. in-4, vers 1731.

- Imprimé : « Lettres patentes du Roi portant règlement pour la police des prisons », 1753. 3 pp. in-4.

80 / 120 €

143.

DROIT

. Manuscrits et documents XVIII

e

-XIX

e

.

- [Cours d’assises]. Important ensemble de manuscrits de Marcel de Serres (1783/1862), relatifs à la rédaction de

son ouvrage

Manuel des cours d’assises, ou examen de la procédure par juré […]

, publié en 1823 en 2 volumes.

Environ 400 pp. in-folio.

- Grande affiche décorative de la faculté de droit de Paris, pour l’examen de la licence (1824).

- Tract invitant à assister à une thèse en droit français, soutenue dans le collège des Jésuites (1755).

- Cahier manuscrit des sommes reçues par des avocats et licenciés des universités d’Avignon, Toulouse, Montpellier

et Orange, pour la Grande Chambre (27 pp. in-4, 1786-1787).

100 / 200 €

144.

ÉCONOMIE, FINANCE, BANQUE

. 3 manuscrits du XVIII

e

.

- Lettre de l’économiste Gaudot à « Monseigneur », présentant son ouvrage

Banque nationale, précédée de l’examen

des principales banques de l’Europe et des caisses d’escompte, présentée aux États générau

x. Janvier 1786, 2 pp.

in-folio. Il ne sera publié qu’en 1789.

- Manuscrit d’un mémoire des députés du bureau des finances de Paris (décembre 1715, 7 pp. gd in-folio), en vue

d’obtenir une déclaration du Roi ou un édit qui les confirme dans leurs privilèges et les rétablisse dans les fonctions

et droits de leurs charges.

- Pièce manuscrite d’époque révolutionnaire : « Règle de calcul simple pour faciliter l’alivrement » (conversion des

livres en francs). 1 p. in-folio oblong.

- Imprimé du XVII

e

: « Tarif arresté au Conseil du Roy en exécution de l’arrest d’iceluy […] des sommes que Sa

Majesté veut et ordonne estre payées aux banquiers expéditionnaires en Cour de Rome […] ». 1675. 20 pp. in-4.

100 / 200 €

145.

ENSEIGNEMENT, PÉDAGOGIE

. 16 documents XVIII

e

-XIX

e

.

- Lettre du proviseur du collège royal de Henri IV (1835) + arrêté de nomination d’aumônier à Henri IV (1830), lettre

du directeur de l’École centrale des Arts et Manufactures (1845), lettre à en-tête de l’Université impériale (1810).

- Deux quittances du Lycée Impérial (1806).

- 3 imprimés : Ordonnance du Roi portant qu’il sera formé dans chaque canton un comité gratuit et de charité pour

surveiller et encourager l’Instruction primaire (1816) ; Instruction pour les comités cantonaux de l’Académie de

Paris (vers 1815) ; Instruction pour les maîtres d’écoles primaires (1816).

- 4 diplômes : diplôme de l’Université de la Sorbonne (1706, avec 5 signatures) ; de l’Université de Paris (sur

parchemin, 1778, 6 signatures) ; brevet d’officier d’instruction publique (1877) ; brevet de répétiteur de l’Université

Royale de France (sept. 1814), signé par Frayssinous.

- 3 autres documents divers.

150 / 200 €

146.

ESCLAVAGE, COLONIES

. 12 documents XVIII

e

-XIX

e

.

- Convocation dans un tribunal du Tennessee pour comparaitre « on a charge of tipling to a slave ». 1857. Document

en partie imprimé, signé.

- 7 gravures du XVIII

e

, dont une en 4 états différents : « un Anglais de la Barbade vend sa maîtresse ». Mouillure sur une.

- 4 lettres du chevalier La Martre (à Avranches) à Foache frères (au Havre), 1792-1797. Evocation des affaires des

colonies de l’Amérique.

100 / 200 €

147.

ÉSOTÉRISME, Franc-maçonnerie

. 7 documents XVIII

e

-XX

e

.

- 3 imprimés de Franc-maçonnerie : « Le Templier au tombeau de Jacques de Molay » (fin XVIII

e

-début XIX

e

) ;

« Les Neuf sœurs, Or. de Paris à toutes les loges » (1914) ; « A la Gloire du G.O. de l’Univers au nom et sous les

auspices du S.G.M. (7 pp. in-4, début XIX

e

).

- Prospectus des

Théories et procédés radiesthésiques

(8 pp. in-12).

- Lettre de l’écrivain ésotérique Georges Voirin sur ses publications.

- Lettre d’un astrologue en réponse à un questionnaire (en-tête Science astrale E. Louis), 1921.

- Manuscrit du XVIII

e

, intitulé « Superstition », avec ratures et corrections. 4 pp. in-folio d’une écriture dense. « En

1723, il arriva à Montpellier une chose très surprenante […] ».

100 / 200 €