40
142.
DROIT-Prisons
. 3 documents, XVII
e
-XVIII
e
.
- Document manuscrit de 1689 : « Mémoire des fraix exposez et fournis par Elias Bérenger et Jean Carrière sur
l’emprisonnement faict de leurs personnes […] ». 1 p. in-4.
- Manuscrit : « Interrogatoire de M. Berthier (?) prisonnier dans la con. de la cour ». 2 pp. in-4, vers 1731.
- Imprimé : « Lettres patentes du Roi portant règlement pour la police des prisons », 1753. 3 pp. in-4.
80 / 120 €
143.
DROIT
. Manuscrits et documents XVIII
e
-XIX
e
.
- [Cours d’assises]. Important ensemble de manuscrits de Marcel de Serres (1783/1862), relatifs à la rédaction de
son ouvrage
Manuel des cours d’assises, ou examen de la procédure par juré […]
, publié en 1823 en 2 volumes.
Environ 400 pp. in-folio.
- Grande affiche décorative de la faculté de droit de Paris, pour l’examen de la licence (1824).
- Tract invitant à assister à une thèse en droit français, soutenue dans le collège des Jésuites (1755).
- Cahier manuscrit des sommes reçues par des avocats et licenciés des universités d’Avignon, Toulouse, Montpellier
et Orange, pour la Grande Chambre (27 pp. in-4, 1786-1787).
100 / 200 €
144.
ÉCONOMIE, FINANCE, BANQUE
. 3 manuscrits du XVIII
e
.
- Lettre de l’économiste Gaudot à « Monseigneur », présentant son ouvrage
Banque nationale, précédée de l’examen
des principales banques de l’Europe et des caisses d’escompte, présentée aux États générau
x. Janvier 1786, 2 pp.
in-folio. Il ne sera publié qu’en 1789.
- Manuscrit d’un mémoire des députés du bureau des finances de Paris (décembre 1715, 7 pp. gd in-folio), en vue
d’obtenir une déclaration du Roi ou un édit qui les confirme dans leurs privilèges et les rétablisse dans les fonctions
et droits de leurs charges.
- Pièce manuscrite d’époque révolutionnaire : « Règle de calcul simple pour faciliter l’alivrement » (conversion des
livres en francs). 1 p. in-folio oblong.
- Imprimé du XVII
e
: « Tarif arresté au Conseil du Roy en exécution de l’arrest d’iceluy […] des sommes que Sa
Majesté veut et ordonne estre payées aux banquiers expéditionnaires en Cour de Rome […] ». 1675. 20 pp. in-4.
100 / 200 €
145.
ENSEIGNEMENT, PÉDAGOGIE
. 16 documents XVIII
e
-XIX
e
.
- Lettre du proviseur du collège royal de Henri IV (1835) + arrêté de nomination d’aumônier à Henri IV (1830), lettre
du directeur de l’École centrale des Arts et Manufactures (1845), lettre à en-tête de l’Université impériale (1810).
- Deux quittances du Lycée Impérial (1806).
- 3 imprimés : Ordonnance du Roi portant qu’il sera formé dans chaque canton un comité gratuit et de charité pour
surveiller et encourager l’Instruction primaire (1816) ; Instruction pour les comités cantonaux de l’Académie de
Paris (vers 1815) ; Instruction pour les maîtres d’écoles primaires (1816).
- 4 diplômes : diplôme de l’Université de la Sorbonne (1706, avec 5 signatures) ; de l’Université de Paris (sur
parchemin, 1778, 6 signatures) ; brevet d’officier d’instruction publique (1877) ; brevet de répétiteur de l’Université
Royale de France (sept. 1814), signé par Frayssinous.
- 3 autres documents divers.
150 / 200 €
146.
ESCLAVAGE, COLONIES
. 12 documents XVIII
e
-XIX
e
.
- Convocation dans un tribunal du Tennessee pour comparaitre « on a charge of tipling to a slave ». 1857. Document
en partie imprimé, signé.
- 7 gravures du XVIII
e
, dont une en 4 états différents : « un Anglais de la Barbade vend sa maîtresse ». Mouillure sur une.
- 4 lettres du chevalier La Martre (à Avranches) à Foache frères (au Havre), 1792-1797. Evocation des affaires des
colonies de l’Amérique.
100 / 200 €
147.
ÉSOTÉRISME, Franc-maçonnerie
. 7 documents XVIII
e
-XX
e
.
- 3 imprimés de Franc-maçonnerie : « Le Templier au tombeau de Jacques de Molay » (fin XVIII
e
-début XIX
e
) ;
« Les Neuf sœurs, Or. de Paris à toutes les loges » (1914) ; « A la Gloire du G.O. de l’Univers au nom et sous les
auspices du S.G.M. (7 pp. in-4, début XIX
e
).
- Prospectus des
Théories et procédés radiesthésiques
(8 pp. in-12).
- Lettre de l’écrivain ésotérique Georges Voirin sur ses publications.
- Lettre d’un astrologue en réponse à un questionnaire (en-tête Science astrale E. Louis), 1921.
- Manuscrit du XVIII
e
, intitulé « Superstition », avec ratures et corrections. 4 pp. in-folio d’une écriture dense. « En
1723, il arriva à Montpellier une chose très surprenante […] ».
100 / 200 €




