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[CODE PÉNAL].
Édition officielle
.
A l’Imprimerie impériale, pour compte de Jean Allart et Immerzeel
à Amsterdam et Rotterdam, 1811
. Fort in-8, maroquin rouge à grain long, dos lisse fileté or, pièce de
titre de maroquin vert (
reliure de l’époque
).
Code pénal français en édition bilingue français-hollandais, imprimée sur papier vélin fort. Le
royaume de Hollande, depuis l’abdication de Louis Bonaparte, venait d’être rattaché à l’Empire.
Bel exemplaire.
On joint :
- LOCRÉ (Jean-Guillaume).
Esprit du code Napoléon
, tiré de la discussion, ou conférence historique,
analytique et raisonné du projet de code civil, des observations des tribunaux... Paris, Imprimerie
impériale, an XIII [1805]-1806. 5 tomes en 2 volumes in-4, cuir de Russie brun, dos lisses richement
ornés, coupes décorées, tranches mouchetées (reliure de l’époque). Fentes aux charnières, manque de
cuir au tome I, petites galeries de vers.
- MOURLON (Frédéric).
Répétitions écrites sur le premier examen de code Napoléon contenant l’exposé
des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théoriques
. Tome premier. Paris, A. Marescq
ainé, 1869. Fort in-8, dos à nerfs, demi-chagrin noir de l’époque.
Frédéric Mourlon (1811-1866) fut docteur en droit et avocat à la Cour impériale de Paris (en 1857).
L’édition originale de cet ouvrage avait paru en 1853. Volume I uniquement. Reliure frottée et manques
au cartonnage. Mouillures.
300 / 500
€
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[CODE PÉNAL - ANCIEN RÉGIME & RÉVOLUTION
]. Ensemble de 5 ouvrages
.
1752-1798.
5 volumes.
- [L’AVERDY (Clément Charles François de)].
Code pénal,
ou Recueil des principales ordonnances, édits
et déclarations sur les crimes et délits. Paris, Desaint & Saillant, 1752. 2 parties en un volume in-12, veau
brun, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches marbrées (reliure de l’époque).
Première édition. Contrairement à ce que laisse entendre le titre, il s’agit d’un recueil d’édits et
d'ordonnances. Le premier code pénal français fut adopté en 1791.
Magistrat au parlement de Paris, Clément Charles François de l’Averdy (1724-1793) fut à l’origine de la
suppression de l’ordre des jésuites en France. Contrôleur général des finances de 1763 à 1768, il négocia
avec le gouvernement le principe d’une participation des Parlements à la politique générale. Reliure
usagée. Tampon rouge figurant un oiseau sur le faux titre.
-
Code pénal, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits
. Seconde édition.
Paris, Desaint & Saillant, 1755. In-12, veau blond, dos à nerfs finement orné, pièce de titre de maroquin
rouge, triple filet doré en encadrement des plats, tranches rouges (reliure de l’époque). Quelques rousseurs.
-
Code pénal
, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits.
Troisième édition. Paris, Desaint & Saillant, 1765. 2 parties en un volume in-12, veau brun, dos à
nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l’époque). Reliure épidermée
avec forts frottements au dos.
- [SAGNIER].
Code criminel de la République française ou Recueil complet de toutes les lois composant la
législation criminelle
. Paris, Fauvelle et Sagnier, Rondonneau, An VI [1798]. 2 parties en un volume
in-8, basane brune mouchetée, triple filet doré en encadrement des plats, dos lisse orné, pièce de titre
de basane rouge, tranches marbrées (reliure de l’époque).
Relié à la suite :
Loi sur la police rurale, du 28 septembre 1791
. Paris, Imprimerie de la République, s.d.
Ouvrage incontournable, rédigé par Sagnier, avoué près du Tribunal de Première Instance de la Seine.
Il nous renseigne sur le Code criminel avant la publication du nouveau Code de 1808.
Il est divisé en deux parties : les
Lois relatives à l’instruction des affaires criminelles
, et du
Code des délits et
des peines
, et en 2
e
partie les
Lois pénales
. Reliure épidermée, feuillet iij court en tête, trou de vers en pied.
-
Loi
donnée à Paris, le 6 octobre 1791. Bar-le-Duc, Briflot, 1791. In-4 de 48 pp., broché, non rogné.
Des Condamnations ; Des Crimes & de leur punition
.
200 / 300
€
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