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Mercredi 7 octobre 2020
504.
Antoine-Quentin FOUQUIER-TINVILLE
. L.S. avec compliment autographe « Salut et fraternité A.Q.
Fouquier », Paris 19 floréal II (8mai 1794), à Jean-Baptiste
L
acoste
, représentant du Peuple près les Armées
du Rhin et de la Moselle ; 1 page in-4 (petit manque au bas restauré), portrait gravé joint.
700 / 800€
« Avec ton arrété du trente germinal j’ai reçu les pièces cy-jointes contre
D
onadieu
géneral de brigade. Je t’invite
a me faire parvenir touttes les autres pieces notes et renseignements contre ce prévenu, que tu pouvais avoir »…
[Traduit devant le Tribunal révolutionnaire de Paris, Jean Donadieu fut condamné et exécuté le 27 mai 1794.]
On joint
la fin d’une P.S. « L’accusateur public près le tribunal révolutionnaire A.Q. Fouquier », au parquet le 1
er
jour
de la 1
re
décade du 2
e
mois de l’an II (22 octobre 1793 ; demi-page in-fol.).
505.
FRANC-MAÇONNERIE
.
D
iplôme
signé par 14 maçons, Arras 4 janvier 1809 ; vélin grand in-fol. en partie
imprimé,
riche décor
symbolique
gravé, sceau en étain pendant sur ruban de soie bleue (petit trou, nom
et signature du récipiendaire effacé).
150 / 200€
B
eau
brevet maçonnique
délivré au frère Claude [
nom effacé
] par la loge Saint-Jean à l’Orient d’Arras.
506.
FRANCHE-COMTÉ et DAUPHINÉ
. Plus de 200 lettres ou pièces, XVI
e
-XIX
e
siècle (on joint quelques
journaux et imprimés).
800 / 1 000€
Archives provenant des familles
M
areschal
de
L
ongeville
,
de
M
arnays
, d’
E
snans
, et divers (Bontoux, Boys,
Chenevix, Coste, Goudard, Mouret, Poncet, de Ponar, de Pourroy de Lauberivière, Poulet, etc.), certaines concernant
les
salines de
S
alins
et
M
ontmorot
.
Livre de raison tenu par nobleMichel de Baronnat seigneur de Pollemieux (1646-1649). – Certificat de condamnation
des propositions de Cornelius Jansenius (1667). – Nomination au doyenné de la cathédrale de Grenoble en faveur
de Claude Marnays (1692). – Convocation à prêter foi et hommage à la Chambre des comptes de Dauphiné (1718).
– Supplique à l’intendant du Dauphiné, mémoires juridiques, assignations, actes de mise au rôle et de signification,
jugements, sentence arbitrale… – Arrentement, bail, et de nombreux documents notariés : donation entre vifs,
constitutions de rente, contrats d’acquisition de terrains, transactions, obligation, partages de biens, reconnaissance,
rémissions de fidéicommis, répudiations de legs etc. – Commissions et lettres de service militaire pour Mareschal
de Longeville ou Marnais (1693-1709, signatures secrétaire Louis XIV et Le Tellier ou Chamillart). – Contrats de
mariage : Louis Gerboud et Marguerite Paquier (1654), Eymard Gerboud et Sébastienne Allaigne (1657), Étienne
Guers et Françoise de Sarrassin de Tallard (1655), Pierre Berbey et Anne Petitjean (1796). – Testaments : Aymard
André Marnays conseiller du Roi et son procureur général en la chambre des comptes et cour des finances du
Dauphiné (1664) ; Pierre-André Marnays, veuf, prêtre et conseiller du Roi en sa Cour de parlement, aides et finances
de Dauphiné (1667) ; Anne de Marnays, veuve de
Philippe Pourroy de Lauberivière (1668) ; Louise Alland
veuve d’Henry de Marnais de Saint-André, brigadier
général des armées du Roi gouverneur de Vienne et de
Briançon (1711) ; César de Vausserre, baron des Adrets
(1729). – Extraits de registres paroissiaux et d’état-
civil et des registres du Conseil d’État, du Parlement
et de la municipalité de Besançon, de la Chambre
et Cour des comptes, aides, domaines et finances de
Bourgogne, et des minutes du tribunal de 1
re
instance
de Lons-le-Saulnier. – Examen du projet d’affecter une
partie de la forêt de Chaux au service des salines de
Salins (1766) ; comptes de la saline de Montmorot
(1767) ; arrêt concernant l’exploitation de la saline de
Salins (1773). – Liste et dessins des 8 « marteaux » à
marquer sur les racines des arbres des forêts du Roi. –
Affranchissement de tailles (1659) ; quittances d’impôts
(rôle de la noblesse), d’hypothèque, de règlement
d’adjudication de biens nationaux, pensions, legs, etc.
– Pétition d’Émilie et Sophie Mareschal, pour rentrer
dans la place forte de Besançon (1794). – Certificats de
résidence et de non-inscription sur la liste des émigrés
(1793-1798) ; passeports (1792-1798). – Récépissé de
promesse de fidélité à la Constitution (1800). – Certificat
de relique, etc. – Lettres et documents signés par Marc-
Pierre de Voyer d’Argenson, Jean de Boullongne (5),
Agricol Fortia d’Urban, Louis XVI (secrétaire), Daniel-
Charles
T
rudaine
(15 au baron d’Esnans concernant les
salines de Salins)… Etc.