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8
12.
ANCIEN RÉGIME
. 13 imprimés, 1560-1788 ; formats divers.
150/200
Arrests
de la Cour de Parlement, ou de la Cour de Parlement de Rouen, contre les vagabonds, voleurs de nuit et gens sans
aveu, contre les jeux, contre des accusés convaincus d’assassinat et de vol, contre un voiturier infidèle...
Ordonnance
prévôtale
contre les filles débauchées et autres gens de mauvaise vie.
Ordonnance du Roi
sur l’administration de la justice.
Édit du Roi
portant suppression des tribunaux d’exception.
Procès-verbal de ce qui s’est passé au Lit de Justice
, 12 novembre 1774. Etc.
13.
ANCIEN RÉGIME
. 26 lettres ou pièces, L.A.S., L.S. ou P.S., 1694-1788.
250/300
Ordre de marche donné par Hubert, capitaine général (Mauguio 1711). Ordres de recevoir à bord ou de débarquer au nom
de Louis-Constantin, chevalier prince de Rohan, chef d’escadre des armées navales de S.M. (Brest 1766). 4 L.S. de Phélypeaux
au comte d’Estrées (1694-1696). Lettres ou P.S. par D’Aymar (Aix 1749), Louis XIV (secr., avec Phélypeaux, 1697), Rigoley
d’Ogny... Réquisition de chevaux ; certificat d’embarquement ; certificat de l’inspecteur des manufactures du Languedoc ;
correspondance d’un religieux de Sept-Fons ; congé militaire... Etc.
14.
ANCIEN RÉGIME
. Manuscrit, [
Gouvernements
, vers 1760] ; in-12, [2]-65-[2] ff., tableaux entièrement réglés,
reliure de l’époque en maroquin rouge, dos lisse orné et muet, encadrement de triple filet doré sur les plats, avec
fleurons d’angle, tranches dorées (infimes épidermures, mais bel exemplaire).
500/700
Très intéressant manuscrit qui présente, région par région, ou ville par ville, les appointements des principaux
officiers des gouvernements, d’abord le gouverneur lui-même, puis, dans les autres colonnes, le « Lieutenant de Roy » qui
le remplace dans le commandement des places de guerre pendant ses absences, puis les majors et aide-majors (abrégé : AM),
enfin les simples capitaines de place (abrégé : Cap.d.P.). Les titulaires sont nominatifs, jusqu’aux majors inclusivement. Au
XVIII
e
siècle, les gouvernements formaient, parmi les divisions militaires et politiques du royaume, la plus étrangère à toute
réalité contemporaine : au nombre de 153 (dont 18 de première classe, 21 de 2
e
), ces circonscriptions employaient jusqu’à 2207
personnes avant l’ordonnance de réduction de 1776. Leur ressort allait d’une vaste région (Languedoc) à des places de guerre
(Le Havre, Blaye, etc.), voire à des établissements royaux (les Invalides, la Bastille, le palais de Versailles, Trianon, les châteaux
de Chambord, de Compiègne, etc.)
Le volume comprend : Hôtel royal des Invalides ; établissements royaux de Paris ; Île-de-France ; Picardie ; Artois ; Flandres ;
Hainaut ; Champagne ; Trois-Évêchés ; Alsace ; Comté de Bourgogne ; Duché de Bourgogne ; Bresse ; Lyonnais ; Bourbonnais ;
Nivernais ; Auvergne ; Limousin ; Languedoc ; Roussillon ; Béarn ; Guyenne ; Aunis ; Poitou ; Angoumois ; Saintonge ; Berry ;
Orléanais ; Touraine ; Maine ; Anjou ; Bretagne ; Normandie ; Dauphiné ; Provence ; Bigorre ; Foix ; Rouergue ; Lorraine.
Ex-libris G. Cottreau.
15.
ANCIEN RÉGIME
. 43 documents divers, la plupart lettres ou pièces, certaines sur vélin, XVII
e
et XVIII
e
siècles
(qqs défauts).
100/150
Brevets, mémoires, donations, successions, contrats de mariage, testaments, demandes de pension, rentes, généalogie, lettres
de service (3 par secrétaires royaux), décorations et nominations, etc. Lettres par P. d’Augny, Boisguillaume, Boulainvilliers,
Mouchy, Noailles duchesse de Villars, etc. Etc.
16.
ARMÉE D’ITALIE
. P.S. par les membres du conseil d’administration de la Compagnie des Canonniers volontaires,
François Carrière (1749-1831) « chef de brigade d’artillerie, commandant d’armes à Pavie », et par le Directeur
du parc d’artillerie, Pavie 30 prairial IX (19 juin 1801) ; 1 page et demie in-fol., grande vignette gravée, 3 cachets
encre (sous verre).
300/400
Très belle et rare vignette, inconnue de Boppe & Bonnet, gravée par G. Cagnoni à Milan, représentant la République
accoudée à un monument à l’effigie de Marcus Brutus, l’un des principaux conspirateurs de l’assassinat de Jules César.
État des services du citoyen Jean Delpas, canonnier, entré en 1792 comme volontaire canonnier du bataillon du Tarn, ayant
fait toutes les campagnes depuis 1793 à l’Armée d’Italie, passé dans la 6
e
Compagnie des Canonniers volontaires.
17.
ARQUEBUSIERS
.Tableau manuscrit,
Projet d’établissement de LX. Compagnies de chevaliers de l’Arquebuze,
en titre d’office militaire dans le royaume
. Etat Major, grands Officiers commandeurs, grands Officiers non
commandeurs
, [vers 1780] ; grand placard in-fol., 63 x 94 cm, en feuille, repliée (coin inférieur droit présentant de
petites déchirures, dont l’une réparée postérieurement).
500/600
Depuis le XV
e
siècle, beaucoup de villes françaises avaient des « compagnies d’arquebusiers », sortes de sociétés formant
corps, regroupant les hommes s’entraînant au tir. Ces compagnies furent généralement favorisées par les pouvoirs municipaux
et le pouvoir royal, parce qu’elles pouvaient fournir des hommes exercés au tir, dans différentes circonstances liées à la guerre
ou à la défense des cités. Ici, le projet exprimé par ce tableau manuscrit est considérable et doit sans doute être compris comme
une recherche d’expédient financier (par la création de nouveaux offices) : il s’agit de fonder une soixantaine de ces corps dans
18 généralités du royaume (sur les 34 de la fin de l’Ancien Régime), surtout dans le Nord, mais pas exclusivement (Paris,
Lyon, Rouen, Caen, Alençon, Orléans, Bourges, Poitiers, Amiens, Soissons, Tours, Moulins, La Rochelle, Bordeaux, Montauban,
Toulouse, Dijon, Châlons). La composition en hommes est soigneusement détaillée : 175 par compagnie, répartis en 25 officiers
et 150 chevaliers. De même la valeur des offices à créer, l’attribution d’un droit de franc-salé, etc.