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Handschriften & Archivalia

Manuscrits & Archivalia

274 – (Belgique, Droit) -

WYNANTS, Goswin Arnold comte de.- "Remarques sur

les ordonnances du Conseil de Brabant du 13 avril 1604".

In-f°: 483 pp. (n.c., qqs moisissures en tête de qqs ff., lavis avec qqs reprises à l'encre brune aux yeux, cartel

et armoiries).

Rel. de l'époque : plein veau, dos fleuronné doré à nerfs, tr. rouges (rel. abîmée avec mors apparents, coiffes

absentes, traces de moisissures au 2

d

plat, etc.).

Est.

 : 

250/ 300 €

Beau portrait au lavis à l’encre noire en frontispice, signé "C.J. de Boeck. F[ecit]", figurant

Wynants et copié du frontispice des "Supremae curiae Brabantiae [...]" parus en 1744. Copie

de l'un des nombreux travaux que le jurisconsulte Wynants (Bruxelles 1661-1732 Vienne)

laissa à l'état de manuscrit. Dekkers en répertorie plusieurs copies reprises sous le titre

"Remarques sur le chapitre XIV de l'ordonnance du Conseil de Brabant du 13 avril 1604,

touchant les procès criminels".

# Dekkers 196, n° 8.

275 – (Belgique, Droit) -

Ens. 2 mss

 -

WYNANTS, Goswin Arnold comte de.- "Traité

des charges publiques".— "De publicis judiciis".

2 fort vol. in-f° (n.c.).

Rel. de l'époque : plein veau, dos fleuronnés dorés à nerfs, tr. rouges (ms. en français : taché, mors fendillés

à fendus, qqs coins à nu).

Est.

 : 

200/ 250 €

Titres pris sur les dos des reliures. Copies basées sur quelques-uns des nombreux

travaux que Wynants laissa à l'état de manuscrit. Dekkers répertorie, en 1951, 5 copies

du "Traité des charges publiques pour le Brabant" (sur la page de préface, notre copie

porte la signature de "H. Wynants" i.e. Henri vicomte de Wynants (1698-1762), fils de

Goswin et membre du Conseil de Brabant). Le second manuscrit regroupe 3 traités de

droit pénal (1 en français et 2 en latin) : "Notes sur le chapitre 14 de l'ordonnance du

Conseil de Brabant de 1604 touchant les procès cirminels", "Tractatus de publicis judiciis"

et "Titulus 50 : decisionum manuscriptarum : de publicis judiciis et criminibus". Avec une

table des matières pour ces travaux en latin. Copie portant sur la garde sup. la signature

de "H. Wynants".

# Dekkers 196, n° 8, 9, 11.

276 – (Belgique, Droit) - 

[WYNANTS, Goswin Arnold comte de].- "Decisiones

curiae Brabantiae".

In-f° (H. : 8,4 cm) (n.c., non paginé, qqs ratures, pet. us., taches, rares déch. marg., qqs ff. blancs).

Rel. de l'époque : plein veau moucheté, dos fleuronné doré à nerfs, onglets en peau de vélin (rel. frottée et

us., plats avec éraflures et grandes épidermures, ex-libris armorié sur le contreplat, 3 coins à nu, qqs onglets

manquants).

Est.

 : 

250/ 300 €

Titre repris sur le dos de la reliure. Copie d'une même main (sauf pour la table ?) d'un travail

préparatoire ou de commentaires au recueil de jurisprudence "Supremae curiae Brabantiae

decisiones recentiores" parut en 1744. Ce manuscrit contient un miscellania et 49 articles,

qui d'après une rapide comparaison, sont différents des 226 de l'ouvrage imprimé sauf pour

celui intitulé "De feudis" où une partie du texte se retrouve dans la "Decisio 105". Précédé

par le plan de l'ouvrage qui contient l'article 14, "De mandato ratihabitatione et in rem

verso", qui ne se retrouve pas dans le corps de l'ouvrage. Le dernier article, "De publicis

judiciis et criminibus" (avec un sommaire volant joint), n'est pas mentionné dans la table.

Le jurisconsulte Wynants (Bruxelles 1661-1732 Vienne) fut avocat au Conseil de Brabant

et conseiller régent au Conseil suprême des Pays-Bas à Vienne.

# Dekkers 196, n° 4.

277 – (Belgique, Droit) - 

[WYNANTS, Goswin Arnold comte de].- "Decreta, arresta

&ca ecclesiastica et laicalia".

In-f° : [40]-350 pp. (n.c., plusieurs pp. blanches, claire mouill. marg., rares taches d'encre ou piqûres).

Rel. de l'époque : demi-basane, plats de papier marbré, dos lisse avec étiq. ms. (dos et mors fort frottés,

épidermures, taches et coulées d'encre sur le cuir, coupes et coins fort émoussés, ex-libris armorié sur le

contreplat).

Est.

 : 

150/ 200 €

Recueil d'avis du Conseil de Brabant, lettres, déclarations, requêtes, procès, etc., sur divers

sujets, majoritairement en français sauf quelques-uns en latin ou néerlandais. Portent e.a.

sur la destitution du prieur de Sept Fontaines, des livres censurés (dont l'Augustinus de

Jansenius), les béguards de Bruxelles, l'interdiction aux Pères augustins de faire la quête

à Louvain, les troupes de Joseph I postées dans les Duchés de Parme et de Plaisance

(dont copie de lettre de Clément XI le menaçant d'excommunication), des litiges civils

ou religieux (concernant les abbayes de Postel, Oirschot, l'université de Louvain...) et la

compétence des juges pour les prêtres coupables de sodomie. Le jurisconsulte Wynants

(Bruxelles 1661-1732 Vienne) fut avocat au Conseil de Brabant et conseiller régent au

Conseil suprême des Pays-Bas à Vienne. Avec un index en français.

# Pas dans Dekkers.

278 – (Belgique, Droit) - 

[WYNANTS, Goswin Arnold comte de].- [Du gouver-

nement, de son fonctionnement, de ses revenus].

[Circa 1729].

In-f° : 285 pp. (n.c., int. frais).

Rel. courante de l'époque : demi-veau, plats de papier pochoir (rel. abîmée et usée avec manques en haut et

bas du dos).

Est.

 : 

200/ 250 €

Copie d'une seule main, écriture aérée, titres et chapitres à l'encre rouge. Traite des

Conseils (d'état, privé, des finances, Conseil suprême, administrations sous le comte

de Königsegg et du marquis de Prié, Grand Conseil, Conseils de Brabant, de Flandres,

Hainaut... ainsi que de ses secrétaires),- des cours féodales (Namur, Gueldres....),- des

"états" de Flandres, Brabant, Luxembourg... (compositions, gouvernement civil, fréquence

des assemblées),- des revenus des Pays-Bas au bénéfice de l'Autriche (domaines, aides

et subsides, brabant, Flandres, droits de douane, revenus des postes, commerce),- des

revenus ecclésiastiques (bénéfices et juridiction, synodes, censure, de l'université de

Louvain...),- des gens de guerre,- des emplois subalternes (grands veneurs, chambre des

tonlieux, chambre des bois et forêts, baillis, drossards, prévôts, magistrats de villes...),-

de la mediannate, du Cercle de Bourgogne, des titres et marques de noblesse, des

gardes archers et arbalétriers, etc. Donne chaque fois les compositions, changements,

nominations, révocations, faits particuliers...

Ce manuscrit sans titre est très probablement à mettre en rapport avec les "Mémoires

contenant des notions générales de tout ce qui concerne le gouvernement des Pays-Bas,

formé en 1730" dont 3 copies ont été répertoriées par Dekkers en 1951.

# Dekkers 196, n° 3.