96 / 262
95
118
[DROITS DE L’HOMME].
Ensemble de 3 documents
.
1790-1833.
3 volumes.
-
La Déclaration des droits de l’ homme et du citoyen
, mise à la portée de tout le monde & comparée avec les vrais principes de toute société.
Toulouse, N. Etienne Sens, 1790. In-12, demi-maroquin brun à coins, dos à nerfs (
reliure du XIX
e
siècle
).
Rare plaquette de la bibliothèque de Léon Gambetta (Envoi sur le premier feuillet de garde et ex-libris). Frottements aux coiffes. Grossières
restaurations de papier aux coins inférieur droit de tous les feuillets.
-
Décret de la Convention nationale du 29 mai 1793
: Déclaration des Droits de l’homme. Paris, Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793.
In-4 de 6 pp., en feuilles, chemise en demi-maroquin rouge.
Édition originale de la version des Droits de l’homme adoptée par la Convention peu avant la chute des Girondins.
La nouvelle Déclaration des droits de l’homme, en préambule à la Constitution de l’an I (1793), est moins audacieuse que le projet de Robespierre
présenté en avril, mais bien plus sociale que celle de 1789.
- LAPONNERAYE.
Déclaration des droits de l’ homme et du citoyen
. S.l, Société des Droits de l’Homme, s.d. [1833]. In-12 de 9 pp., (1) pp. et 1 f.
non chiffré : cartonnage à la Bradel, titre en long (reliure moderne). Mention de 23
e
tirage «
depuis aout 1830
». Une rousseur au dernier feuillet.
200 / 300
€
119
[DROIT DE GRÂCE].
Ensemble de 3 ouvrages.
1865-1908
.
3 volumes.
- LEGOUX (Jules).
Du droit de grâce en France, comparé avec les législations étrangères
. Paris, Cotillon, 1865. In-8, broché, non rogné. Petites fentes
au dos, déchirures à la couverture avec manques de papier.
- GOURAINCOURT (P.-A. Maxime).
Traité du droit de grâce sous la République
. Paris, A. Rousseau, 1881. In-8, toile rouge moderne à la Bradel,
étiquette de titre de basane rouge sur le dos, couvertures conservées.
Fondement du droit de grace ; Histoire du droit de grace ; Des Condamnations auxquelles s’applique la grace ; De l’Instruction des recours en grace ; Effets
de la grace ; Parallèle entre la grace et d’autres modes d’extinction des peines
.
Envoi autographe signé de l’auteur, adressé à Émile Forichon, premier président de la Cour d’appel de Paris, en-tête du premier feuillet blanc.
- ROSENMARK (Raymond).
Le Droit de grâce et la peine de mort.
Conférence faite à l’association générale des étudiants. Préface de M. Henri
Robert. Paris, V. Giard, E. Briere, 1908. In-8, broché.
100 / 200
€
118