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[DROIT MILITAIRE].
Ensemble de 5 ouvrages.
1727-1926.
4 volumes et un placard.
-
Ordonance du roy concernant les crimes & délits militaires
. Du premier juillet 1727. Bordeaux,
Raymond Brun, 1727. In-4 de (1) f. et 10 pp., broché, couvertures de papier fort moderne.
- PERRIER (Jean-Baptiste).
Le Guide des juges militaires, ou Recueil des lois, arrêtés, et avis du Conseil
d’État, sur la législation criminelle-militaire, et maritime
. Paris, Magimel, 1811. In-8, dos lisse orné,
basane racinée, roulette dorée en encadrement, tranches marbrées (reliure de l’époque).
Édition originale de ce guide pratique des délits et des peines militaires codifiées par la Révolution,
le Consulat et l’Empire, avec un intéressant tableau intitulé : « Nomenclature alphabétique des délits
militaires ». Coiffes et second plat de couverture restaurés, frottements aux charnières.
-
Proclamation du Président de la République
. Paris, Boucquin, s.d. [2 décembre 1851]. Placard in-
folio.
Appel au peule
et
A l’armée
de Louis-Napoléon Bonaparte, une liste de décrets de Morny et une
allocution du Préfet de Police Maupas. Quelques pliures et rousseurs.
- DUBOIS-DESAULLE.
Camisards, Peaux de Lapins et Cocos.
Corps disciplinaires de l’armée
française. Paris, Éditions de la Revue Blanche, 1901. In-12, toile verte à la Bradel moderne, étiquette
de titre de maroquin noir au dos, couvertures conservées. Annotations au crayon.
- PROVENT (Paul).
La Criminalité militaire en France en temps de paix
. Paris, Marchal & Billard, G.
Godde, 1926. Grand in-8, broché. La première thèse sur l’étiologie du crime dans l’armée, en temps
de paix. Déchirure au dos.
200 / 300
€
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[DROIT PÉNAL – ANCIEN RÉGIME].
Ensemble de 6 ouvrages.
1612-1789
.
6 volumes.
- IMBERT (Jean).
La Practique judiciaire, tant civile que criminelle, receue & observée par tout le royaume
de France
. Illustrée et enrichie de plusieurs doctes commentaires, interprétations & annotations… par
M. Pierre Guenois. Paris, Robert Foüet, 1612
.
Relié à la suite :
Enchiridion ou Brief recueil du droict
escrit, garde et observe ou abroge en France
. Paris, Robert Foüet, 1612. Petit in-4, veau brun, fleuron doré
au centre des plats, dos à nerfs orné (reliure de l’époque).
Vignette de titre aux armes de France. Coiffes restaurées, mouillure
in fine
.
- PELEUS (Julien).
Les Œuvres
. Contenant plusieurs questions illustres, tant en matieres beneficiales,
civiles & criminelles, que des coustumes de France, droict escrit, & constitutions de l’église gallicane.
Ensemble les arrests notables sur ce intervenus. Avec les plaidoyers des anciens & fameux advocats.
Paris, Nicolas Rousset, 1631. In-folio, demi-reliure moderne usagée. Galeries de vers.
- LANGE (François).
La Nouvelle Pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou Le Nouveau Praticien
françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances
. Paris, Nicolas Le Gras, 1706. 2 parties en un fort
volume in-4, veau brun moucheté, dos à nerfs orné (reliure de l’époque).
Portrait de Denis Talon, Président de la Cour au Parlement gravé sur cuivre en frontispice. Célèbre
ouvrage présenté sous forme de question/réponse qui connut un succés fulgurant auprés des praticiens
du droit. Reliure frottée, rares piqûres.
- DUMONT DE SAINTE-CROIX (Jean-Charles-Nicolas).
Nouveau style criminel
, contenant 1°, une
instruction sur la procédure criminelle ; 2°, les formules de tous les actes qui ont lieu en cette matière ; 3°, des
procédures entières sur le petit & grand criminel, le faux principal, le faux incident, la reconnoissance des
écritures & l’instruction conjointe. Nouvelle édition, corrigée et augmentée. Paris, Veuve Dessaint, 1778.
In-4, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l’époque).
Ex-libris Farinole et ex-libris manuscrit sur le titre. Charnières fendues et coiffes arrachées. Quelques piqûres.
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