Colonies. — Ensemble 9 pièces débrochées. Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les Colonies. Lons-le-Saunier, Delhorme, [1791]. — Proclamation du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'Isle de
Estimation :
500 / 600
Adjudication :
500 €
Description
Saint-Domingue. Paris, de l’Imprimerie royale, 1790. In-4. — Décret de l’Assemblée Nationale du 8 mars 1790. Sur le Commerce entre les Colonies & la Métropole. La Rochelle, Chauvet, 1790. In-8. — Relation d’un tremblement de terre, arrivé à la Martinique. De la Guadeloupe, leaoût 1766. Bordeaux, La Caussade, 1766. In-4. Traces de pliure. — Loi relative à la situation de l’isle de la martinique, & aux moyens de rétablir & d’assurer la tranquillité dans les Colonies Françoises des Antilles. Beauvais, Desjardins, 1791. In-4. — Loi relative au commerce au-delà du Cap de Bonne-Espérance & aux Colonies Françoises. Nîmes, de l’Imprimerie nationale, Gaude, 1791. In-4. — Lettres patentes du Roy, portant règlement pour le Commerce qui se fait de Marseille aux Isles Françoises de l’Amérique. Marseille, Pierre Boy, [1719]. In-4. — Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui ordonne que la gratification accordée au Commerce pour la Traite des Nègres, sera restituée à l’Adjudicataire des Fermes, avec moitié en sus, par les Armateurs qui l’auront reçue, & qui n’auront pas importé des Noirs aux Colonies. Paris, Imprimerie royale, 1785. In-4. — Arrest du Conseil d’Estat du Roy, portant Reglement pour les Billets de Banque, Et les Actions de la Compagnie des Indes. Paris, de l’Imprimerie royale, 1720. In-4.
