[DROIT]. Diverses pièces imprimées relatives à des contentieux, commerciaux ou personnels. 5 pièces imprimées de format.
Estimation :
50 / 80 €
Description
in-8 à pet. in-4, brochure d’attente, ou en ff.
• Mémoire des usines et grosses forges de Bourth. M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c’est l’histoire du mal que peuvent occasionner l’insouciance et la foiblesse dans un homme riche, lorsque le même homme se laisse diriger par un subalterne […]. S. l., Imprimerie de P. Gueffier, 1813.
Trois grands tableaux imprimés repliés.
• Précis pour le sieur Seror, négociant, demeurant à Paris ; contre le sieur Leignadier la Deveze fils et Compagnie, demeurant à Toulon. [Paris ?], C. F. Patris, [1808].
Dernière page un peu salie.
• Mémoire pour le sieur Fournier, appelant, contre les sieurs Thomas et consors, intimés. [Lille ?], s. n., 1822.
Mention manuscrite sur la première page : « arrêt favorable le 13 jer 1823. »
• Mémoire à consulter pour Jean-Simon Patrin, ex-économe de l’hôpital militaire de Dijon, accusé d’infidélité dans ses fonctions et d’avoir enflé des quittances de marchands et ouvriers. [Paris], imprimerie-librairie du Cercle-social, an X.
• Lettre de madame la comtesse de Ferrayre, à M. Despine père, médecin de S. M. le Roi de Sardaigne […], sur les différentes fraudes dont M. Despine père et ses enfans se sont rendus coupables envers ladite dame. Paris, imprimerie de Gueffier., 1825.
Deux exemplaires.
On JOINT :
• BORRELY. Journal d’agriculture et d’économie rurale. N° XXV. Paris, imprimerie du Journal d’agriculture […], [vers 1800].
• Mémoire des usines et grosses forges de Bourth. M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c’est l’histoire du mal que peuvent occasionner l’insouciance et la foiblesse dans un homme riche, lorsque le même homme se laisse diriger par un subalterne […]. S. l., Imprimerie de P. Gueffier, 1813.
Trois grands tableaux imprimés repliés.
• Précis pour le sieur Seror, négociant, demeurant à Paris ; contre le sieur Leignadier la Deveze fils et Compagnie, demeurant à Toulon. [Paris ?], C. F. Patris, [1808].
Dernière page un peu salie.
• Mémoire pour le sieur Fournier, appelant, contre les sieurs Thomas et consors, intimés. [Lille ?], s. n., 1822.
Mention manuscrite sur la première page : « arrêt favorable le 13 jer 1823. »
• Mémoire à consulter pour Jean-Simon Patrin, ex-économe de l’hôpital militaire de Dijon, accusé d’infidélité dans ses fonctions et d’avoir enflé des quittances de marchands et ouvriers. [Paris], imprimerie-librairie du Cercle-social, an X.
• Lettre de madame la comtesse de Ferrayre, à M. Despine père, médecin de S. M. le Roi de Sardaigne […], sur les différentes fraudes dont M. Despine père et ses enfans se sont rendus coupables envers ladite dame. Paris, imprimerie de Gueffier., 1825.
Deux exemplaires.
On JOINT :
• BORRELY. Journal d’agriculture et d’économie rurale. N° XXV. Paris, imprimerie du Journal d’agriculture […], [vers 1800].
