AUDE. 1560 – SÉNÉCHAUSSEE DU LAURAGUAIS – ST PAPOUL (11), GENERVILLE (11), SEIGNEURIE DE SAINT-MARTIN-LALANDE (11) – Ensemble de 50 Pièces de 1560 à 1779 :
Estimation :
700 / 900 €
Adjudication :
1 105 €
Description
— 34 Parchemins, 16 papiers et imprimés :
•Parchemin de 1560 au Diocèse de SAINT PAPOUL (11) concernant le Seigneur de SAINT MARTIN LALANDE (11).
•Copie du cadastre du lieu de GENERVILLE diocèse de MIREPOIX « Extrait pour mon utilité. » ;
•Cahier de 1607 avec comme couverture un parchemin de 1475 ;
•Testament de Jehan Olivier ROHAN Ecuyer de ST-MARTIN-LALANDE (11) 1609;
•Ordonnance de 1664 du Parlement de Toulouse au sujet d’un différent entre Frédéric DOMEZAN Seigneur et Baron de DAURADE et Jehan PAGES Seigneur de SAINT-MARTIN (LALANDE) ;
•Pièces de procès pour Demoiselle BOUQUIÈS LAPEYRE habitante de Castelnaudary, héritière de Noble Michel De ROHAN son oncle, contre le Sieur ARIBAUD résidant dans la juridiction de FONTIÈS (11) 1769 ;
•Testament 1770 ; Contrat de baux à ferme consenti par l’Hôpital de CASTELNAUDARY (11) 1779;
•Rente, pacte de mariage, testament, Licence de docteur en Droit de l’Université de Toulouse ;
•Expédition de contrat de vente de l’Office de Notaire consentie au sieur GERMAIN Chevalier ;
•Quittance du receveur des revenus casuels pour le paiement de Me NEGRET Notaire Royal de la Ville de Castelnaudary 1780 ;
•Vente de terres dans le consulat de MONTFERRAND par Antoine CALVET DE PAGES à Messire DE COUFFIN Seigneur de VALEZ 1782,
•Lettres impr. de Castelnaudary (1751 à 1773) et divers.
L’ensemble :
•Parchemin de 1560 au Diocèse de SAINT PAPOUL (11) concernant le Seigneur de SAINT MARTIN LALANDE (11).
•Copie du cadastre du lieu de GENERVILLE diocèse de MIREPOIX « Extrait pour mon utilité. » ;
•Cahier de 1607 avec comme couverture un parchemin de 1475 ;
•Testament de Jehan Olivier ROHAN Ecuyer de ST-MARTIN-LALANDE (11) 1609;
•Ordonnance de 1664 du Parlement de Toulouse au sujet d’un différent entre Frédéric DOMEZAN Seigneur et Baron de DAURADE et Jehan PAGES Seigneur de SAINT-MARTIN (LALANDE) ;
•Pièces de procès pour Demoiselle BOUQUIÈS LAPEYRE habitante de Castelnaudary, héritière de Noble Michel De ROHAN son oncle, contre le Sieur ARIBAUD résidant dans la juridiction de FONTIÈS (11) 1769 ;
•Testament 1770 ; Contrat de baux à ferme consenti par l’Hôpital de CASTELNAUDARY (11) 1779;
•Rente, pacte de mariage, testament, Licence de docteur en Droit de l’Université de Toulouse ;
•Expédition de contrat de vente de l’Office de Notaire consentie au sieur GERMAIN Chevalier ;
•Quittance du receveur des revenus casuels pour le paiement de Me NEGRET Notaire Royal de la Ville de Castelnaudary 1780 ;
•Vente de terres dans le consulat de MONTFERRAND par Antoine CALVET DE PAGES à Messire DE COUFFIN Seigneur de VALEZ 1782,
•Lettres impr. de Castelnaudary (1751 à 1773) et divers.
L’ensemble :
