BOURGOGNE – 9 Imprimés sur les CHEVAUX & HARAS, de 1709 à 1776 :
Estimation :
180 / 200 €
Adjudication :
Invendu
Description
•« Déclaration du Roy, portant confirmation des Privilèges attribués aux Gardes des Étalons établis pour les Haras du royaume. » Du 22 Sept 1709. Sur l’imprimé à Paris, & à Dijon, chez Claude MICHARD, Imprimeur Libraire ordinaire de Monseigneur l’intendant, à Saint jean l’Evangéliste. Dijon 1710 ; 6pp in-4° +
•« Arrest du conseil d’État au sujet des Haras. 1766 » Impr. à Dijon, chez A. Defay ; 7pp in-4° + « Avertissement aux sindics ou Échevins des Communautés de la province de Bourgogne, pour le recensement des Juments. » Dijon 2 Nov. 1766 ; 1p in-4° +
•« Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, 10 pages in-4° + « Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, (différent) 14 pages in-4° +
•« Règlement contenant les Privilèges & les obligations des propriétaires des Juments dans la Province de Bourgogne. » Dijon 20 Janvier 1768 ; 3pp in-folio +
• « Ordonnance de l’Intendant de Bourgogne du 19 Sept. 1774 ; suivant la soumission faites par les gardes-Étalons de la Province de BRESSE. » +
•« Règlement sur l’administration & régie des Haras. » Fait à Dijon, dans la Chambre des Élus généraux de Bourgogne le 15 Janvier 1776, 6pp in-4° +
•« Extrait des registres du conseil d’État du Roi, du 2 Août 1776, qui annule une délibération en forme de règlement prise par les Élus généraux des États de Bourgogne touchant l’administration et régie des Haras du Duché de Bourgogne. » Impr. Dijon chez L.N. Frantin, Imprimeur du Roi. 1776 –
Les neuf imprimés :
•« Arrest du conseil d’État au sujet des Haras. 1766 » Impr. à Dijon, chez A. Defay ; 7pp in-4° + « Avertissement aux sindics ou Échevins des Communautés de la province de Bourgogne, pour le recensement des Juments. » Dijon 2 Nov. 1766 ; 1p in-4° +
•« Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, 10 pages in-4° + « Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, (différent) 14 pages in-4° +
•« Règlement contenant les Privilèges & les obligations des propriétaires des Juments dans la Province de Bourgogne. » Dijon 20 Janvier 1768 ; 3pp in-folio +
• « Ordonnance de l’Intendant de Bourgogne du 19 Sept. 1774 ; suivant la soumission faites par les gardes-Étalons de la Province de BRESSE. » +
•« Règlement sur l’administration & régie des Haras. » Fait à Dijon, dans la Chambre des Élus généraux de Bourgogne le 15 Janvier 1776, 6pp in-4° +
•« Extrait des registres du conseil d’État du Roi, du 2 Août 1776, qui annule une délibération en forme de règlement prise par les Élus généraux des États de Bourgogne touchant l’administration et régie des Haras du Duché de Bourgogne. » Impr. Dijon chez L.N. Frantin, Imprimeur du Roi. 1776 –
Les neuf imprimés :
