PUY-DE-DÔME. 1793. 6 PLACARDS DE LA CONVENTION NATIONALE imprimés à CLERMONT-FERRAND chez la Veuve DELCROS & fils, Imprimeur du Département du Puy-de-Dôme. 1793 – Format env. (49 x 38) :
Estimation :
350 / 400 €
Adjudication :
Invendu
Description
•1°) Décrets des 4 & 8 Janvier 1793, relatif aux Commissions à délivrer aux Directeurs et Contrôleurs des POSTES nouvellement élus. Relatif au bureau de Consultation des Arts et Métiers. N° 298 +
•2°) Décret des 11 et 13 Janvier 1793, portant que LES FÉDÉRÉS des Départements qui sont à Paris, feront le service près la Convention, conjointement avec les Gardes nationales de Paris. Et relatif aux Invalides des Compagnies détachées dans les Départements. N°310 +
•3°) Décrets de la Conventions Nationales des 31 Décembre 1792, et 22,23,25 Janvier 1793. Portant que le Général CHAZOT n’est point resté inculpé. Qui met à la disposition du Ministre des Contributions Cinq cent mille livres pour fournir des secours provisoires aux Gagistes, pensionnaires de la Liste civile. .., Relatif au paiement des Dépenses des Ecoles militaires. N°327 +
•4°) Décrets des 30 Janvier et 2 Février 1793, relatif aux Inspecteurs généraux, Visiteurs principaux et Visiteurs des rôles. Et relatif aux Primes et encouragements accordés et dus au Commerce depuis 1791. N°378 +
•5°) Décret relatif au Concours pour l’Admission de douze places d’Élèves d’artillerie de la MARINE. Du 31 Janvier 1793. N°380 +
•6°) Décret de la Convention Nationale, relatif aux Agents infidèles, & particulièrement à ceux employés à la suite des Armées.
Du 13 Sept 1793. N° 1546 –
L’ensemble :
•2°) Décret des 11 et 13 Janvier 1793, portant que LES FÉDÉRÉS des Départements qui sont à Paris, feront le service près la Convention, conjointement avec les Gardes nationales de Paris. Et relatif aux Invalides des Compagnies détachées dans les Départements. N°310 +
•3°) Décrets de la Conventions Nationales des 31 Décembre 1792, et 22,23,25 Janvier 1793. Portant que le Général CHAZOT n’est point resté inculpé. Qui met à la disposition du Ministre des Contributions Cinq cent mille livres pour fournir des secours provisoires aux Gagistes, pensionnaires de la Liste civile. .., Relatif au paiement des Dépenses des Ecoles militaires. N°327 +
•4°) Décrets des 30 Janvier et 2 Février 1793, relatif aux Inspecteurs généraux, Visiteurs principaux et Visiteurs des rôles. Et relatif aux Primes et encouragements accordés et dus au Commerce depuis 1791. N°378 +
•5°) Décret relatif au Concours pour l’Admission de douze places d’Élèves d’artillerie de la MARINE. Du 31 Janvier 1793. N°380 +
•6°) Décret de la Convention Nationale, relatif aux Agents infidèles, & particulièrement à ceux employés à la suite des Armées.
Du 13 Sept 1793. N° 1546 –
L’ensemble :
