CARTES À JOUER - Manuscrit du XVIIIe siècle, (après 1751)
Estimation :
200 / 300 €
Adjudication :
1 350 €
Description
[Instructions pour mener à bien la perception du droit sur les cartes à jouer]
In-4 : 80 p. :
Préface :
Le droit sur les cartes à jouer –
1re partie : Détail de la fabrication de la carte –
2e partie : Explication des prIncipaux moyens qui doivent être pratiqués pour assurer la perception du Droit.-
3e partie : Où l'on met sous les yeux les prIncipes constitutifs et essentiels des procès-verbaux - Recueil des questions & des réponses extraites des ordonnances.
Suivi de :
•Observations sur les procès-verbaux :
formalités des procès-verbaux, Détail de la fraude :
[34] p. - en 1 volume veau marbré, dos orné à nerfs, p. de titre fauve, tr. rouges.
(coIns usés, frotté)
M. Léonard Maratray a été nommé par le roi par arrêt du Conseil du 30 avril 1751 pour faire la régie du droit sur les cartes à jouer au profit de l’École Royale Militaire. Cet ouvrage manuscrit contient les Instructions pour mener à bien la perception de ce droit.
In-4 : 80 p. :
Préface :
Le droit sur les cartes à jouer –
1re partie : Détail de la fabrication de la carte –
2e partie : Explication des prIncipaux moyens qui doivent être pratiqués pour assurer la perception du Droit.-
3e partie : Où l'on met sous les yeux les prIncipes constitutifs et essentiels des procès-verbaux - Recueil des questions & des réponses extraites des ordonnances.
Suivi de :
•Observations sur les procès-verbaux :
formalités des procès-verbaux, Détail de la fraude :
[34] p. - en 1 volume veau marbré, dos orné à nerfs, p. de titre fauve, tr. rouges.
(coIns usés, frotté)
M. Léonard Maratray a été nommé par le roi par arrêt du Conseil du 30 avril 1751 pour faire la régie du droit sur les cartes à jouer au profit de l’École Royale Militaire. Cet ouvrage manuscrit contient les Instructions pour mener à bien la perception de ce droit.
