[MARINE ET DIVERS]. Divers documents officiels et administratifs : Déclaration du roi concernant les naufrages et ecouemens donné eà Versailles le 10 janvier 1770 /
Estimation :
30 / 40
Description
Règlement pour la divions et l'estendue des capitaineries carde-costes de Bretagne du 12 mars 1726 /
Arrest de la cour de Parlement rendu en la chambre de Tournelle au sujet des naufrages et ecouemens, et pour empecher le pillage des effets naufragés /
Décret impérial relatif aux honneurs militaires dans les ports et arsenaux de la Marine /
Correspondance administrative d'époque revolutionnaire du bureau des finances de l'Administration centrale du département de la Loire inférieure au sujet de la restitution des biens d'un prêtre insermenté /
Mémoire pour servir d'instruction générale aux eofficiers de la marine commandant les vaisseaux, frégates et autres batimens de la république française /
Avis important aux navigateurs.
▬On y joint :
•Rapport du préfet du Finistère sur la session extraordinaire du 14 juin 1912 du conseil général.
Arrest de la cour de Parlement rendu en la chambre de Tournelle au sujet des naufrages et ecouemens, et pour empecher le pillage des effets naufragés /
Décret impérial relatif aux honneurs militaires dans les ports et arsenaux de la Marine /
Correspondance administrative d'époque revolutionnaire du bureau des finances de l'Administration centrale du département de la Loire inférieure au sujet de la restitution des biens d'un prêtre insermenté /
Mémoire pour servir d'instruction générale aux eofficiers de la marine commandant les vaisseaux, frégates et autres batimens de la république française /
Avis important aux navigateurs.
▬On y joint :
•Rapport du préfet du Finistère sur la session extraordinaire du 14 juin 1912 du conseil général.
