[TOULON]. 3 documents Décret de la Convention Nationale (…) contenant des mesures relatives à la trahison par laquelle le port de Toulon a été livré aux Anglais (…). De l’imprimerie de Couché (9 septembre 1793). 5 pp. in-8 ; renfort en...
Estimation :
200
Description
marge.
(…) Trogolf, contre-amiral, commandant l’escadre de Toulon ; Chaussegros, capitaine des armes, & Puissan, ordonnateur de la marine du même port, sont déclarés traitres à la patrie & mis hors de la loi (…).
▬Joint
•une lettre circulaire imprimée des représentants du Peuple envoyés dans le Vaucluse pour y rétablir la paix et faire triompher le patriotisme et la liberté (…), demandant de dénoncer et livrer les individus qui ont pris les armes pour repousser les troupes du Général Cartaux (Avignon, 30 juillet 1793, 1 pp. bi-feuillet in-8).
▬Joint
•un certificat de non émigration, attestant que le citoyen Lepine, résidant à Avignon, n’est compris dans aucune des parties de la Liste des Biens des Emigrés français (…) et que les biens (…) n’ont point été mis en séquestre (…).
Pièce signée par administrateurs des Bouches-du-Rhône Jourdan aîné, Jean Barthélémy (Marseille, 8 juin 1793, 1 pp. in-8 oblong en partie imprimée).
(…) Trogolf, contre-amiral, commandant l’escadre de Toulon ; Chaussegros, capitaine des armes, & Puissan, ordonnateur de la marine du même port, sont déclarés traitres à la patrie & mis hors de la loi (…).
▬Joint
•une lettre circulaire imprimée des représentants du Peuple envoyés dans le Vaucluse pour y rétablir la paix et faire triompher le patriotisme et la liberté (…), demandant de dénoncer et livrer les individus qui ont pris les armes pour repousser les troupes du Général Cartaux (Avignon, 30 juillet 1793, 1 pp. bi-feuillet in-8).
▬Joint
•un certificat de non émigration, attestant que le citoyen Lepine, résidant à Avignon, n’est compris dans aucune des parties de la Liste des Biens des Emigrés français (…) et que les biens (…) n’ont point été mis en séquestre (…).
Pièce signée par administrateurs des Bouches-du-Rhône Jourdan aîné, Jean Barthélémy (Marseille, 8 juin 1793, 1 pp. in-8 oblong en partie imprimée).
