[ARRÊTS.– MÂCONNAIS]. Ensemble de 16 pièces imprimées : arrêts, édits, lettres patentes, etc. , XVIIe-XVIIIe siècles ; . 150/250 € - Arrêté de l’administration centrale du département de Saône et Loire. 6 nivôse an VII. -...
Estimation :
150 / 250 €
Adjudication :
Invendu
Description
L’administration centrale du département de Saône et Loire, aux administrations municipales. 12 thermidor an VII.
- Le Capitaine commandant la place, aux citoyens administrateurs du département de Saône et Loire. 8 ventôse an 8.
- Le Ministre de l’intérieur aux administrations centrales et municipales. 30 frimaire an VII.
- Ordre des cérémonies et prières qui s’observent avant la descente de la châsse de Sainte Geneviève, en la descente, et après descente d’icelle. Paris, Urbain Coustellier.
- Arrest de la Cour de Parlement pour la descente & procession de la châsse de Sainte Geneviève. Paris, Jean-Baptiste Langlois, 1694.
- Procès-verbal de ce qui s’est passé au lit de justice, tenu par le roi au Château de Versailles le mercredi 11 janvier 1769. Paris, Imprimerie royale, 1769.
- Procès-verbal de ce qui s’est passé au lit de justice, tenu par le roi à Paris, le samedi douze novembre 1774. Paris, Imprimerie royale, 1774.
- Objets des remontrances du parlement, au sujet des sept édits qui lui ont été envoyés pour être enregistrés. 3 septembre 1759.
- Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les faubourgs de Bourgneuf & de la Barre, demeurent joints & unis à la ville de Mâcon, &c. Lyon, imprimerie de P. Valfray, 1773.
- Mémoire sur les royalistes françois émigrés, sur leurs droits d’asile, et sur la conduite des puissances à leur égard. 1794.
- ROLAND. [Adresse aux concitoyens]. Paris, imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1792.
- Les Représentants du peuple français, membres du Comité de salut public, aux Sociétés populaires. Chaalons, Pinteville-Bouchard, s. d.
- Résumé de la cause d’entre le sieur Goix & la Compagnie royale de l’arquebuse de Corbeil, demandeurs. [Corbeil ?], imprimerie de P. M. Delaguette, 1779.
- Précis pour le sieur Jean Brillard, bourgeois de Sully, intimé. Contre les doyen, chanoines & chapitre de l’église métropolitaine de Bourges. Paris, Prault, 1765.
- Mémoire sommaire pour les doyen, chanoines et chapitre de l’église métropolitaine de Bourges […]. Contre le sieur Brillard. [Paris], Chardon, 1768.
Toutes ces pièces sont en feuilles ou déreliées.
- Le Capitaine commandant la place, aux citoyens administrateurs du département de Saône et Loire. 8 ventôse an 8.
- Le Ministre de l’intérieur aux administrations centrales et municipales. 30 frimaire an VII.
- Ordre des cérémonies et prières qui s’observent avant la descente de la châsse de Sainte Geneviève, en la descente, et après descente d’icelle. Paris, Urbain Coustellier.
- Arrest de la Cour de Parlement pour la descente & procession de la châsse de Sainte Geneviève. Paris, Jean-Baptiste Langlois, 1694.
- Procès-verbal de ce qui s’est passé au lit de justice, tenu par le roi au Château de Versailles le mercredi 11 janvier 1769. Paris, Imprimerie royale, 1769.
- Procès-verbal de ce qui s’est passé au lit de justice, tenu par le roi à Paris, le samedi douze novembre 1774. Paris, Imprimerie royale, 1774.
- Objets des remontrances du parlement, au sujet des sept édits qui lui ont été envoyés pour être enregistrés. 3 septembre 1759.
- Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les faubourgs de Bourgneuf & de la Barre, demeurent joints & unis à la ville de Mâcon, &c. Lyon, imprimerie de P. Valfray, 1773.
- Mémoire sur les royalistes françois émigrés, sur leurs droits d’asile, et sur la conduite des puissances à leur égard. 1794.
- ROLAND. [Adresse aux concitoyens]. Paris, imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1792.
- Les Représentants du peuple français, membres du Comité de salut public, aux Sociétés populaires. Chaalons, Pinteville-Bouchard, s. d.
- Résumé de la cause d’entre le sieur Goix & la Compagnie royale de l’arquebuse de Corbeil, demandeurs. [Corbeil ?], imprimerie de P. M. Delaguette, 1779.
- Précis pour le sieur Jean Brillard, bourgeois de Sully, intimé. Contre les doyen, chanoines & chapitre de l’église métropolitaine de Bourges. Paris, Prault, 1765.
- Mémoire sommaire pour les doyen, chanoines et chapitre de l’église métropolitaine de Bourges […]. Contre le sieur Brillard. [Paris], Chardon, 1768.
Toutes ces pièces sont en feuilles ou déreliées.
