SOLER Y LLACH - BARCELONE (Catalogne). Livres du XVe au XVIIIe, Livres XIXe et modernes, Voyages, Littérature, Histoire, Arts et Architecture, Gravures et estampes, etc... JEUDI 14 MARS 2019 à 16h00.

Jeudi 14 mars 2019

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1804. LIBRO : (MILITARIA-REVOLUCIÓN FRANCESA). CODE PÉNAL MILITAIRE. Lille : Imp.-Libr. C. L. Deboubers, 1793 ca. 8º. 1 h. + 60 p.

Estimation : 120
Adjudication : Invendu
Description
Contiene :
1º. Code pénal militaire pour toutes les Troupes de la République en temps de guerre, du 12 mai 1793 ;
2º. Loi qui règle la manière de procéder au jugement des délits militaires, du 13 brumaire an 5 ;
3º. Code des délits & des peines pour les Troupes de la République, du 21 brumaire an 5.

─ [Sigue]:
• FORMULES ET INSTRUCTIONS RÉDIGÉES PAR LE MINISTRE DE LA GUERRE, pour l´exécution de l´Arrêté du 19 vendémiaire an 12 ...
Alexandria : Chez Sauveur Rossi, an XII. Id. 31 p.
Corto de márgenes, hojas tostadas.

─ [Sigue]:
• ARRÊTÉ SUR LA DÉSERTION ... Saint-Cloud : S. Imp., an XII. Id. 24 p. Enc. en pergamino. Antiguas anotaciones manuscritas.
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