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Mercredi 30 juin 2021

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MONTBRISON. 5 pièces, 1554-1879 ; 3 sur vélin in-plano. 2 actes sur parchemin établis sous …

Estimation : 200 - 300 EUR
Adjudication : Invendu
Description
MONTBRISON. 5 pièces, 1554-1879 ; 3 sur vélin in-plano.
2 actes sur parchemin établis sous l’égide de Claude d’Urfé, seigneur d’Urfé, baron de Beauvoir, Entraigues, La Bastie, etc., bailli du Forez, avec sceaux manuels de notaire, concernant des ventes et échanges par Jehan Chenevier, laboureur à Beringes, paroisse de Bard (1554 et 1556). Lettres royales sur parchemin reconnaissant la vente d’un champ (1780). Expédition d’une transaction notariée de 1723 (1820). Liquidation de la Société des Pénitents (1879).
On joint un gros cahier de procédure de la juridiction de Saint-Étienne et du marquisat de Saint-Priest contre le marchand Desverneys avec prise de corps (1767), et une levée de protêt (Saint-Pétersbourg 1859).
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