VERMOT & ASSOCIES. Paris. HISTOIRE & RÉGIONS DE FRANCE : Manuscrits, Documents, Archives, Gravures. AUTOGRAPHES et MANUSCRITS. LUNDI 21 MARS 2022 13H00 - Vous pouvez donc enchérir via la plateforme Drouotdigital en vous inscrivant. Renseignement Tel : + 33 (0) 1 71 19 42 16 - Vous pouvez Enchérir via la plateforme Drouotdigital (+1,8 % HT) Avec INSCRIPTION. CLÔTURE DES ENCHÈRES A PARTIR DU LUNDI 21 MARS 2022 à 11h00

Lundi 21 mars 2022

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BOURGOGNE BRESSE. 1777. Ordonnance de Monseigneur l’Intendant de Bourgogne DUPLEIX, concernant …

Estimation : 120 - 180 EUR
Description
BOURGOGNE BRESSE. 1777. Ordonnance de Monseigneur l’Intendant de Bourgogne DUPLEIX, concernant la prairie d’ECHEX, rière BRESSE. Fait le 17 Mai 1777 – Ordre de curer le canal et les fosses de la Prairie d’Echex « qui lorsque les pluies sont abondantes, en couvrent presque la totalité de la surface ; ce qui prive les possesseurs des fonds de cette prairie, des foins qu’ils pourraient y recueillir pour la nourriture du bétail, les met hors d’état de payer les impositions royales, cause une disette de fourrages ; le croupissement de ces eaux infeste l’air, ce qui peut occasionner des maladies… » - Placard (51 x 39) État B
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