Lot n° 29

Généralité d'alençon. 2 affiches, Alençon 1783-1784 ; grand in-fol., vignettes, lettrine …

Estimation : 250 - 300 EUR
Adjudication : 250 €
Description
Généralité d'alençon. 2 affiches, Alençon 1783-1784 ; grand in-fol., vignettes, lettrine (petit trou à la 1ère).

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant nouveau Règlement sur le Roulage (en vue de faciliter l'approvisionnement et néanmoins protéger les routes). Ordonnance du Roi, portant Amnistie générale, en faveur des Soldats, Cavaliers, Hussards, Dragons & Chasseurs, qui ont déserté des Troupes de Sa Majesté, avant le premier Janvier 1785 (réorganisation avant d'établir un nouvel ordre de peines).
On joint 9 imprimés du Conseil général permanent & révolutionnaire du District d'Alençon (1794), plus une feuille vierge à son en-tête avec grande vignette de Godard ; un bon de secours du Trésorier des Sanculottes montagnards d'Alençon (1794). Plus un dossier de manuscrits, notes, etc. d'Henri Tournoüer, archiviste-paléographe, président de la Société historique et archéologique de l'Orne.
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