Lot n° 158

DOUBS. Environ 25 documents divers XVIe-XXe. - Documents divers : sentence contre Pierre …

Estimation : 300 - 400 EUR
Description
DOUBS. Environ 25 documents divers XVIe-XXe. - Documents divers : sentence contre Pierre Grandvienot de Mamyroles (1563). Acte de la restitution de deux moutons pris par la communauté de Pouilley-les-Vignes sur leur territoire (1598). Parchemin de 1631 (achat d'une pièce de terre à Denecey). « Arrêt du Parlement qui condamne Joseph Mathille, du hameau de Poset, à être pendu et son cadavre brûlé, pour crime d'incendie » (10 déc. 1765, imprimé, 3 pp. in-folio). Confirmation d'un accord, par les officiers de Besançon, entre le parlement de Dôle et le curé de Geney (1635). Commission de garde forestier (Besançon an 11) - Lettres diverses : marquis de Renty (Besançon 1690, en-tête). Le Coz archevêque de Besançon (à Lacépède, an 13). Cartan (sous-bibliothécaire à Besançon). Abbé Jean-Baptiste Guillaume (Besançon 1729-1800), historien franc-comtois (L.A.S. 1759). René de La Tour du Pin Montauban (1683). Despotots prieur de Sirod (3 lettres et 1 pièce signée) à Garnier procureur à Poligny (Besançon, 1725-1764). Jean-Jacques Ordinaire (1823). Albert Carré (Besançon 1914-1916, + divers documents).
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