Lot n° 322

SEINE-MARITIME. Ensemble de 13 documents (10 imprimés et 3 lettres). Dossier concernant la …

Estimation : 300 - 400 EUR
Description
SEINE-MARITIME. Ensemble de 13 documents (10 imprimés et 3 lettres). Dossier concernant la commune de Neufchâtel-en-Bray durant la Révolution. « Cérémonie décadaire qui se célèbre, chaque jour de décade, à Neufchatel, dans le temple de l'Éternel, ainsi que celle de la fête de l'Être suprême, le 10 prairial ; celle du 14 juillet 1789, du 10 août 1792 […] » (imprimé à Neufchâtel, 22 pp. in-8). « Procès-verbal de l'Assemblée de la commune de Neufchâtel, tenue le 13 novembre 1791, pour l'élection des officiers municipaux » (16 pp. in-4, imprimé à Rouen). « Règlement pour la Garde nationale de la ville de Neufchâtel en Normandie fait en l'assemblée du Conseil général tenu à l'Hôtel commun de la ville, le 21 mai 1790 » (114 pp. in-4, imprimé à Rouen) ; « Arrêté du Conseil général de Neufchâtel, département de la Seine Inférieure, sur l'économie & la bonne administration qu'il faut apporter dans la distribution des subsistances & la surveillance qu'il faut mettre dans la conduite des meuniers » (2 germinal an 2, 4 pp. in-4, imprimé à Rouen). « Tarif pour faciliter dans toute l'étendue du district de Neufchâtel la recette ou paiement des fermages […] » ; « Procès-verbal de l'installation de MM. les juges du tribunal de district de Neufchâtel » (1790, 11 pp. in-4, imprimé à Rouen) ; certificat signé par les membres de la Société Populaire de Neufchâtel (19 brumaire an 2), etc.
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