MAISON R&C, Commissaires-Priseurs Associés. LIEU DE LA VENTE 224 rue du PARADIS 13006 MARSEILLE ; VENDREDI 23 MAI 2025 à 11H00 et 14h00 – LIVRES ANCIENS et MODERNES - MANUSCRITS. VOUS pouvez enchérir - En live, sur la plateformes Drouot Live (+1,8 % HT) Avec inscription. Ou Par ordres d’achat ou enchères téléphoniques en envoyant directement votre demande d’ordre d’achat ou votre réservation de ligne à l’étude. Tel : +33 (0) 1 87 44 88 63 - E-Mail : contact@maisonrc.com - Pour enchérir le jour de la vente, n'oubliez pas de vous inscrire avant le VENDREDI 23 MAI 2025 à 9H00

Vendredi 23 mai 2025

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[MONT-ST.-MICHEL] — Papiers relatifs à la concession des grèves du Mont St. Michel en 1769 — Environ 15 pièces imprimées in-4 et in-12, la plupart du XVIIIe siècle.

Estimation : 300 - 400 €
Adjudication : 300 €
Description
- Analyse des Faits, Procédures et jugemens concernant la concession faite en 1769 au sieur QUINETTE DE LA HOGUE, de partie des greves et lais de mer prés le Mont-St.-Michel.
- Réponse de G.P. Quinette, à l’opinion du citoyen J.F. Fremond député au conseil des Cinq-Cents.
- Mémoires au Conseil d’Etat et à l’Assemblée Nationale.
-Consultation pour les Héritiers Quinette de la Hogue 1790.
- Faits et Moyens de Droit pour Gand-Pierre QUINETTE contre les Communes d’Ardevon, Beauvoir et Huisnes.
- Arrêtés des Administrations du District d’Avranches et du Département de la Manche.
- Jugement du tribunal de Cassation du 29 nivôse an 8….
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