MAISON R&C, Commissaires-Priseurs Associés. LIEU DE LA VENTE 224 rue du PARADIS 13006 MARSEILLE ; VENDREDI 23 MAI 2025 à 11H00 et 14h00 – LIVRES ANCIENS et MODERNES - MANUSCRITS. VOUS pouvez enchérir - En live, sur la plateformes Drouot Live (+1,8 % HT) Avec inscription. Ou Par ordres d’achat ou enchères téléphoniques en envoyant directement votre demande d’ordre d’achat ou votre réservation de ligne à l’étude. Tel : +33 (0) 1 87 44 88 63 - E-Mail : contact@maisonrc.com - Pour enchérir le jour de la vente, n'oubliez pas de vous inscrire avant le VENDREDI 23 MAI 2025 à 9H00

Vendredi 23 mai 2025

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[ANCIEN RÉGIME] — [EMPIRE] — [DIVERS] — Réunion de 10 placards, Lettres et Documents à classer

Estimation : 150 - 200 €
Adjudication : 150 €
Description
- “Arrest du Conseil d’Etat du Roy”, à Dijon, chez imprimeur du Roy, 14 septembre 1721.
- “Arrêt du Conseil d’Etat du Roi concernant les Vagabonds et Gens Sans Aveu” à Dijon chez Causse Imp. , 21 octobre 1767
- Ordonnance de Jean-François JOLY de FLEURY relative à la conservation et l’entretien d’arbres à Lyon. Par Monfeigneur DUBU de LONGCHAMP, à DIjon chez Causse Imp. 1755.
- “Ordonnance de Monseigneur l’Intendant, concernant le Service des Passages des Ports”, DUFOUR de VILLENEUVE.
- “Lettre Patentes, qui autorifent les vifites dans les Boutiques & Magafins des Machands & Négocians, pour la vérification des étoffes, toiles & toileries”, à Dijon chez Causse Imp. 1785.
- “Arrêt de la Cour de Parlement du 12 avril 1763” à Dijon chez Causse Imp. 1763
- “Lettres-Patentes qui ordonnent aux Vaffaux du Roi de rendre dans le cours de l’année mil sept cent soixante-seize, les foi & hommages qu’ils doivent à Sa Majefté à caufe de Jon heureux avénement à la Couronne”, à Dijon Defay Imp., 1775.
- “Déclaration du Roy portant extinction & fupreffion des quatre fols pour livre fur tous les Droits des Fermes Générales & Particulières, établis par les Déclarations des 3 mars 1705 & 7 mars 1715” chez Besogne Imp. 1717 (une signature manuscrite au recto, inscriptions manuscrites au verso).
- “Theses Ex Materia Sortito Ducta, Aureliae in publico Juris Auditorio” affiche en deux colonnes droit civil, droit canon.
- “Au nom du Peuple Français, Bonaparte, premier Consul de la République Française” Nomination à la présidence de l’assemblée d’un canton de la Marne. Sceau en papier gaufré, signatures. Paris, 28 Pluviôse An 11
- Un lot de 26 documents principalement notariés XVIIIe : Grenoble, Dauphiné, Vosges, Lille…

- On joint un Arrêté manuscrit “ De par le Roy” signé “Louis” (secrétaire), relatif à la sécurité de la ville de Lure en Franche-Comté, Versailles 24 septembre 1675.
Ensemble en divers états, taches, pliures, manques…
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