Recueil de 7 pièces ou recueils (chartes, coutumes...) concernant principalement le droit hennuyer.
Estimation :
100 / 120
Description
In-4° (n.c., ex. lég. bruni, pet. défauts, qqs mouill. marg., annoté dans les marges, soulignements dans le texte).
Rel. du 19e s. : demi-veau à petits coins de vélin, plats de papier marbré, dos à nerfs sertis de filets dorés, tr. rouges (mors et coiffe sup. part. fendus, rel. lég. frottée par endroits, manques de papier au plat inf., coupes émoussées, gardes renouvelées).
(1). Loix, chartes et coutumes du chef-lieu de la ville de Mons, et des villes, et villages y ressortissans. Mons, Erneste [sic] de la Roche, 1700 (titre fort bruni, déch. sans manques aux 2 prem. pp.). Vignette au verso du titre; table ms. chronologique des placards sur le dernier f. blanc; # Rousselle 454.-- (2). Recueil de plusieurs placarts fort utiles au pays du Haynau, et qui conduisent à l'éclaircissement de plusieurs chartes dudit païs. Mons, Roche, 1701. Armoiries du Hainaut à pleine page au verso du titre; # Rousselle 459.-- (3). Décrets de la cour aux plains plaids, tenus le premier jour du mois de juin 1699. S.l.n.d.-- (4). Ordonnance du roi sur l'obéissance et discipline de ses troupes. S.l.n.d.-- (5). Concordat entre les deux juridictions spirituelles et temporelles de l'an 1449. S.l.n.d.-- (6). Edict perpétuel du roy nostre Sire touchant les biens, droits, ou deniers cy-devant sequestrez, namptis, depositez, ou demeurez és mains de ses officiers. Mons, Roche, 1686. # Rousselle 444.-- (7). [Règlement de la fonction d'huissier]. S.l.n.d., 4 pp.
Provenance : avocat Plapied, 19e s. (mention d'app. ms.).
Rel. du 19e s. : demi-veau à petits coins de vélin, plats de papier marbré, dos à nerfs sertis de filets dorés, tr. rouges (mors et coiffe sup. part. fendus, rel. lég. frottée par endroits, manques de papier au plat inf., coupes émoussées, gardes renouvelées).
(1). Loix, chartes et coutumes du chef-lieu de la ville de Mons, et des villes, et villages y ressortissans. Mons, Erneste [sic] de la Roche, 1700 (titre fort bruni, déch. sans manques aux 2 prem. pp.). Vignette au verso du titre; table ms. chronologique des placards sur le dernier f. blanc; # Rousselle 454.-- (2). Recueil de plusieurs placarts fort utiles au pays du Haynau, et qui conduisent à l'éclaircissement de plusieurs chartes dudit païs. Mons, Roche, 1701. Armoiries du Hainaut à pleine page au verso du titre; # Rousselle 459.-- (3). Décrets de la cour aux plains plaids, tenus le premier jour du mois de juin 1699. S.l.n.d.-- (4). Ordonnance du roi sur l'obéissance et discipline de ses troupes. S.l.n.d.-- (5). Concordat entre les deux juridictions spirituelles et temporelles de l'an 1449. S.l.n.d.-- (6). Edict perpétuel du roy nostre Sire touchant les biens, droits, ou deniers cy-devant sequestrez, namptis, depositez, ou demeurez és mains de ses officiers. Mons, Roche, 1686. # Rousselle 444.-- (7). [Règlement de la fonction d'huissier]. S.l.n.d., 4 pp.
Provenance : avocat Plapied, 19e s. (mention d'app. ms.).
