[CASTEL]. Tableau des successions, Suivi du Texte de la Coutume de Paris, & des principales Ordonnances du Royaume en matiere Civile, Criminelle, du Commerce, des Eaux et Forêts, Tailles, Aides et Gabelles, &c. &c. Paris : Le Boucher, 1785-1788. —...
Estimation :
600 / 800
Adjudication :
Invendu
Description
14 tomes (sur 16) en 13 volumes in-32, maroquin rouge, triple filet doré en encadrement sur les plats, dos lisse orné, roulette dorée intérieure, tranches dorées (reliure de l’époque). Intéressant et rare ensemble de 14 tomes (sur 16) publiés par l’avocat Castel, réunissant dans un format de poche les principaux textes de lois promulguées en France depuis le XVIe siècle. Cette publication commença en 1785 et se poursuivit jusqu’en 1788. Elle devait comprendre 18 tomes mais les deux derniers n’ont pas paru. Il est aujourd’hui extrêmement difficile de trouver un exemplaire complet. Nous avons ici 14 des 16 tomes, comprenant : Tomes 1 et 2 (1785) : [CASTEL]. Tableau De toutes especes de successions, régies par la Coutume de Paris ; et computation des degrès de parenté, suivant lre Droit Civil et le Droit Canon. Suivi du Texte de la Coutume de Paris. (Complet des 4 planches dépliantes gravées sur cuivre.) Suivi du Texte des coutumes de la prévoté et vicomté de Paris. — T. 3 (1785) : Ordonnance de Louis XIV. Donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d’Avril 1667. — T. 4 (1785) : Ordonnance de Louis XIV. Donnée à Versailles, en 1673. Suivie de celles de 1669 et 1737, sur les Evocations, les Réglemens de Juges, les Committimus, &. en matières Civile et Criminelle. — T. 5 (1786) : Ordonnance de Louis XIV. pour les matières criminelles ; Donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d’août 1670 suivie de celle de Louis XV, donnée en 1737, sur le Faux principal, incident et reconnoissance d’écriture. — T. 6 (1786) : BOUCHER D’ARGIS. Edit de Louis XV. Donné à Versailles, au mois de Juin 1771. (Complet du tableau dépliant.) — T. 7 (1786) : Ordonnance de Louis XIV. Touchant les Eaux et Forêts, Donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d’août 1669. Suivie de l’Édit du Roi donné au mois de Mai 1716, portant Réglement sur les amendes des Eaux et Forêts. — T. 8 (1786) : Ordonnances de Louis XV. Concernant les Donations, de 1731 ; les Testamens, de 1735 ; et les Substitutions, de 1747. — T. 9 (1786) : Ordonnance de Louis XIV. Pour la marine, Donnée à Fontainebleau, au mois d’Août 1681. — T. 11 (1786) : BOUCHER D’ARGIS. Ordonnance de Charles IX. Donnée à Orléans, au mois de Janvier 1560. — T. 12 (1786) : Réglement du Conseil, Concernant La Procédure que Sa Majesté veut petre observée en son Conseil. donnée à Versailles, le 28 Juin 1738. — T. 13 (1787) : BOUCHER D’AGIS. Ordonnances du roi Charles IX, Donnée à Roussillon, au mois de Janvier 1563 ; et à Moulins, au mois de Février 1566. Suivies des Déclarations données en interprétation ou modification desdites Ordonnances. Et édit du même roi. — T. 14 (1788) : BOUCHER D’ARGIS. Ordonnance du roi Henri III. Sur les plaintes et doléances faites par les Députés des Etats de son Royaume, convoqués et assemblés en la ville de Blois. Donnée à Paris, au mois de mai 1579. — T. 16, première et deuxième partie (1788) : [CAMUS et C.R.]. Édit du roi Louis XIV, Donné à Versailles au mois de Déc. 1691. Concernant les insinuations Ecclésiastiques. Suivi de l’Édit de Louis XV, Donné à Versailles, au mois d’Août 1749. Concernant les Etablissemens et acquisitions des Gens de main-morte. (Complet de l’Édit du roi Louis XV, concernant les Portions congrues avec un titre propre mais une pagination suivie.) Il manque les tomes 10 et 15. Bel exemplaire en maroquin rouge de l’époque. Les dos portent un décor similaire mais les motifs sont parfois légèrement différents. Manque à 4 coiffes, quelques coins émoussés. De petites mouillures marginales.
