BOUCHES-du-RHÔNE.DIVERS.▬ • Copie d'Époque d’un arrêt du maire de la ville d’Arles concernant le glanage des blés. 1817. 3 pp. ½ in-folio.
Estimation :
100 / 200 €
Adjudication :
Invendu
Description
• Lettre du commissaire du Directoire exécutif des Bouches-du-Rhône, relative paiement des patentes du canton de Notre-Dame-de-la-Mer. An 6, 3 pp. in-4. Vignette et en-tête.
• Imprimé : Arrêt de la Cour de parlement de Provence, portant défense d’exporter les fumiers et engrais hors de la province. 3 pp. in-4. 1763.
• Imprimé : édit du roi portant création d’un office de conseiller-clerc au parlement de Provence. 1768. 4 pp. in-4.
• Imprimé : lettres patentes du roi concernant la maitrise des Eaux et Forêts en Provence. 1774, 4 pp. in-4.
• Lettre illustrée du camp de tir de Carpiagne (1901), lettre à en-tête « A la ville de Salons » (1890), passeport gratuit délivré par le maire de la ville d’Aubagne (1848).
• Laissez-passer délivré par la mairie de Saint-Cannat, 1817.
• Imprimé : Arrêt de la Cour de parlement de Provence, portant défense d’exporter les fumiers et engrais hors de la province. 3 pp. in-4. 1763.
• Imprimé : édit du roi portant création d’un office de conseiller-clerc au parlement de Provence. 1768. 4 pp. in-4.
• Imprimé : lettres patentes du roi concernant la maitrise des Eaux et Forêts en Provence. 1774, 4 pp. in-4.
• Lettre illustrée du camp de tir de Carpiagne (1901), lettre à en-tête « A la ville de Salons » (1890), passeport gratuit délivré par le maire de la ville d’Aubagne (1848).
• Laissez-passer délivré par la mairie de Saint-Cannat, 1817.
