HAUTE-SAÔNE. DIVERS. ▬ •Gray. Deux documents relatifs à la vente de la « charge de conseiller procureur du Roy aux bailliage et siège présidial de Gray ». , en 1767.
Estimation :
200 / 300 €
Adjudication :
Invendu
Description
Affichette annonçant la vente aux enchères avec annotations marginales. Et un « Etat des honoraires et droits arrivant à MM. Les officiers du bailliage de Gray à l’occasion de la vente et délivrance faitte de l’autorité dudit siège […] » (pièce manuscrite, 2 pp. ½ in-4).
• Lettre signée « Junot née Henry » au trésorier général de la Société maternelle. Vesoul, 5 février 1813, 2 pp. in-4. Sur les comptes de la Société maternelle du département de Haute-Saône.
• Ordonnance de mise à exécution d’une sentence en faveur du maître des forges et fourneaux de Saint-Loup. Vesoul, 1753. Parchemin.
• Affiche : « Décret impérial et arrêté du préfet du département de la Haute-Saône du 24 décembre 1807, concernant les passeports ». Imprimé à Vesoul. 53 x 41 cm.
• Affiche : « Le ministre de la police générale de la République au préfet du département de la Haute-Saône. Paris, le 13 fructidor an 9 ». Imprimé à Vesoul. 44 x 34 cm.
• 2 autres lettres début XIXe.
• Lettre signée « Junot née Henry » au trésorier général de la Société maternelle. Vesoul, 5 février 1813, 2 pp. in-4. Sur les comptes de la Société maternelle du département de Haute-Saône.
• Ordonnance de mise à exécution d’une sentence en faveur du maître des forges et fourneaux de Saint-Loup. Vesoul, 1753. Parchemin.
• Affiche : « Décret impérial et arrêté du préfet du département de la Haute-Saône du 24 décembre 1807, concernant les passeports ». Imprimé à Vesoul. 53 x 41 cm.
• Affiche : « Le ministre de la police générale de la République au préfet du département de la Haute-Saône. Paris, le 13 fructidor an 9 ». Imprimé à Vesoul. 44 x 34 cm.
• 2 autres lettres début XIXe.
