[DROIT DE GRÂCE]. Ensemble de 3 ouvrages. 1865-1908.
Estimation :
100 - 200 €
Adjudication :
Invendu
Description
3 volumes.
• LEGOUX (Jules).
Du droit de grâce en France, comparé avec les législations étrangères.
Paris, Cotillon, 1865. In-8, broché, non rogné.
Petites fentes au dos, déchirures à la couverture avec manques de papier.
• GOURAINCOURT (P.-A. Maxime).
Traité du droit de grâce sous la République.
Paris, A. Rousseau, 1881.
In-8, toile rouge moderne à la Bradel, étiquette de titre de basane rouge sur le dos, couvertures conservées.
Fondement du droit de grace;
Histoire du droit de grace;
Des Condamnations auxquelles s'applique la grace;
De l'Instruction des recours en grace;
Effets de la grace;
Parallèle entre la grace et d'autres modes d'extinction des peines.
Envoi autographe signé de l'auteur, adressé
à Émile Forichon,
premier président de la Cour d'appel de Paris, en-tête du premier feuillet blanc.
• ROSENMARK (Raymond).
Le Droit de grâce et la peine de mort.
Conférence faite à l'association générale des étudiants.
Préface de M. Henri
Robert.
Paris, V. Giard, E. Briere, 1908.
In-8, broché.
• LEGOUX (Jules).
Du droit de grâce en France, comparé avec les législations étrangères.
Paris, Cotillon, 1865. In-8, broché, non rogné.
Petites fentes au dos, déchirures à la couverture avec manques de papier.
• GOURAINCOURT (P.-A. Maxime).
Traité du droit de grâce sous la République.
Paris, A. Rousseau, 1881.
In-8, toile rouge moderne à la Bradel, étiquette de titre de basane rouge sur le dos, couvertures conservées.
Fondement du droit de grace;
Histoire du droit de grace;
Des Condamnations auxquelles s'applique la grace;
De l'Instruction des recours en grace;
Effets de la grace;
Parallèle entre la grace et d'autres modes d'extinction des peines.
Envoi autographe signé de l'auteur, adressé
à Émile Forichon,
premier président de la Cour d'appel de Paris, en-tête du premier feuillet blanc.
• ROSENMARK (Raymond).
Le Droit de grâce et la peine de mort.
Conférence faite à l'association générale des étudiants.
Préface de M. Henri
Robert.
Paris, V. Giard, E. Briere, 1908.
In-8, broché.
