RECUEIL contenant les édits et déclarations du Roy sur l'établissement et confirmation de la jurisdiction des consuls en la ville de Paris, et autres. Et les ordonnances & arrests donnés en faveur de cette justice. Paris, Denys Thierry, 1705.
Estimation :
800 / 1000
Adjudication :
800 €
Description
2 parties en un volume in-4, maroquin rouge, plats ornés d'un semé de fleurs de lis dorées, dentelle dorée en encadrement, armoiries au centre, dos orné d'un semé de fleurs de lis dorées, roulette sur les coupes, dentelle intérieure, tranches dorées sur marbrure (Reliure de l'époque).
Édition augmentée de ce recueil d'édits et ordonnances sur le consulat des marchands de Paris.
Le titre est orné sur le d'une vignette gravée à l'emblème de cette juridiction.
La seconde partie de l'ouvrage contient l'ordre et les cérémonies pratiquées en l'élection des juges et consuls de Paris, depuis l'édit de leur nomination jusqu'à présent ; avec le catalogue des noms de ceux qui ont possédé les charges de juges et consuls.
Créés à Paris en 1563, « les Consuls des marchands, appelés ensuite juges-consuls, étaient des officiers de justice choisis par les marchands et négociants de Paris parmi ceux exerçant actuellement, ou ayant exercé un commerce.
Ils étaient chargés de connaître de toutes contestations s'élevant entre commerçants et relatives au commerce.
Cette institution, fait digne de remarque, fut respectée par la Révolution et ce ne fut qu'à partir de la rédaction des codes que la juridiction consulaire prit le nom de tribunal de commerce » (Olivier).
► Très bel exemplaire en maroquin fleurdelisé aux armes du consulat des marchands de Paris.
♦ Le fer armorié frappé sur les plats de l'exemplaire est décrit par Olivier d'après un exemplaire du même ouvrage conservé à la bibliothèque de Saint-Quentin.
Quelques rousseurs.
OHR, 2122.
Édition augmentée de ce recueil d'édits et ordonnances sur le consulat des marchands de Paris.
Le titre est orné sur le d'une vignette gravée à l'emblème de cette juridiction.
La seconde partie de l'ouvrage contient l'ordre et les cérémonies pratiquées en l'élection des juges et consuls de Paris, depuis l'édit de leur nomination jusqu'à présent ; avec le catalogue des noms de ceux qui ont possédé les charges de juges et consuls.
Créés à Paris en 1563, « les Consuls des marchands, appelés ensuite juges-consuls, étaient des officiers de justice choisis par les marchands et négociants de Paris parmi ceux exerçant actuellement, ou ayant exercé un commerce.
Ils étaient chargés de connaître de toutes contestations s'élevant entre commerçants et relatives au commerce.
Cette institution, fait digne de remarque, fut respectée par la Révolution et ce ne fut qu'à partir de la rédaction des codes que la juridiction consulaire prit le nom de tribunal de commerce » (Olivier).
► Très bel exemplaire en maroquin fleurdelisé aux armes du consulat des marchands de Paris.
♦ Le fer armorié frappé sur les plats de l'exemplaire est décrit par Olivier d'après un exemplaire du même ouvrage conservé à la bibliothèque de Saint-Quentin.
Quelques rousseurs.
OHR, 2122.
