ALDE. Maison de ventes spécialisée. Livres anciens du XVe au XIXe siècle. Gravures. JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020 à 14h00 - Attention Vente régulée : A huis clos et en live ; Les mesures sanitaires Covid-19 nous ont contraints de modifier les lieux et modalités de vente ainsi que la tenue des expositions publiques. Nous sommes à votre disposition pour toute demande d’envoi de scans ou de photos des lots. vous pouvez enchérir via la plateforme Drouot Live (+1,5 % HT) Avec INSCRIPTION AVANT LE JEUDI 17 DÉCEMBRE A 12H00, par téléphone ou sur ordre d’achat ferme Ou enchères téléphoniques en envoyant directement votre demande d’ordre ou votre réservation de ligne à l’étude téléphone : 33 (0) 1 45 49 09 24

Jeudi 17 décembre 2020

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RÉVOLUTION]. Ensemble 15 placards de décrets de la Convention nationale imprimés à Avignon, [1793]. Décret …

Estimation : 500 - 600 EUR
Adjudication : Invendu
Description
Ensemble 15 placards de décrets de la Convention nationale imprimés à Avignon, [1793]. Décret de la Convention nationale qui défend la vente, cession... des titres actuels constatant les Créances non-viagères sur la Nation... 11 septembre 1793, an II. – Décrets..., sur les Citoyens appelés aux fonctions de juré d'accusation... 3 juin 1793. – Décrets... relatif à la prise de Toulon. 4e jour de Nivose, an II. 2 exemplaires. – Décrets..., sur les pièces à produire contre les Députés mis en arrestation... 31 mai 1793. – Décrets... n°1513, 1514 et 1521. Septembre 1793. 2 exemplaires. – Décrets... relatif aux dates des Actes publics, aux vacances des Administrations et des Tribunaux & au Millésime des monnoies. 16e jour du 1er mois de l'an II. – Décrets... sur le mode d'exécution de la loi qui met les citoyens de 18 à 25 ans en état de réquisition. 1er et 2 octobre 1793, an II. 3 exemplaires. – Décrets... qui ordonne un Inventaire des Marchandises ouvrées ou non ouvrées dans tous les magasins de la République. 2 octobre 1793. 4 exemplaires.
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