Lot n° 2

[DOUCY - SAVOIE].

Estimation : 60 - 80
Adjudication : Invendu
Description
Soumission solidaire de Jean Claude Bouvier et de Michel Asperd pour l'exécution de la taille et autres avoirs de la communauté de Doucy...en faveur du conseil de ladicte paroisse.
Acte notarié passé devant le notaire Joseph Michon, notaire à Doucy
16 juin 1782
Inventaire des pièces et procédures relatives à une ordonnance émise par le Syndic de la gabelle du sel. Doucy, dans la vallée de la Tarentaise [Savoie]. Daté 9 mars 1594.
Accidents et manques.
JOINT : [MANUSCRIT]. Soumission solidaire de Jean Claude Bouvier et de Michel Asperd pour l'exécution de la taille et autres avoirs de la communauté de Doucy… en faveur du conseil de ladicte paroisse. Acte notarié passé devant le notaire Joseph Michon, notaire à Doucy. Daté 16 juin 1782.
ENSEMBLE DEUX PIÈCES MANUSCRITES.
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