RÉVOLUTION. Lot de 15 lois et décrets sur la religion et les ecclésiastiques; textes intéressants, vignettes, quelques signatures :
Estimation :
40 - 50 €
Adjudication :
30 €
Description
Janvier 1790 : déclaration des biens ecclésiastiques (2 ex).
17 mars 1790 : aliénation à la ville de Paris de biens ecclésiastiques.
26 mars 1790 : droits des religieux.
26 mars 1790 : bois et forêts dépendants d'établissements ecclésiastiques (2 ex).
22 avril 1790 : frais du culte, entretien des Ministres des Autels.
22 avril 1790 : dettes du clergé.
10 décembre 1790 : biens des protestants.
23 janvier 1791 : relative au prétendu bref du Pape.
23 février 1791 : imposition des ecclésiastiques.
25 février 1791 : consécration des évêques élus.
6 mars 1791 : consécration des évêques.
16 octobre 1791 : dettes des communautés religieuses.
2 frimaire an II : secours aux évêques qui abdiquent.
17 mars 1790 : aliénation à la ville de Paris de biens ecclésiastiques.
26 mars 1790 : droits des religieux.
26 mars 1790 : bois et forêts dépendants d'établissements ecclésiastiques (2 ex).
22 avril 1790 : frais du culte, entretien des Ministres des Autels.
22 avril 1790 : dettes du clergé.
10 décembre 1790 : biens des protestants.
23 janvier 1791 : relative au prétendu bref du Pape.
23 février 1791 : imposition des ecclésiastiques.
25 février 1791 : consécration des évêques élus.
6 mars 1791 : consécration des évêques.
16 octobre 1791 : dettes des communautés religieuses.
2 frimaire an II : secours aux évêques qui abdiquent.
